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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Modification du plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sortie de crise Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Redressement Judiciaire simplifié Modification des mandataires Modification du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Extension de la sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Procédure Collective Modification du Plan de continuation / plan de redressement Exécution du plan de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Jugement Plan de cession avec location gérance Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture après cession Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Plan de traitement de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'indemnités dommages Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Avis administratif Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Contestation autour de la vente du fonds Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Désaccord contractuel (6348) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Arrêté préfectoral Réclamation d'indemnités dommages Différend lié au bail Résolution de la conciliation Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Démarche d'un créancier (6363) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Réclamation d'un bien (5039) Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réduction de capital social Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Retard de paiement signalé Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Modification matrimoniale du dirigeant Nomination d'un Curateur successoral Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Enquête administrative Désaccord contractuel (6497) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Investissements Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement Insolvabilité constatée (5032) Avis Financier Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Sollicitation d'un expert Mise en vente des actions en déshérence Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Recrutement Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Enquête plan de prévention des risques Divers (6507) Désaccord contractuel (6438) Action juridique (6300) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Modification de la Forme juridique Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Rectificatif / Erratum Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Changement de nationalité Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Paiements des cotisations sociales à jour Contestation de la dénomination Résultats financiers positifs Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action relative à la construction immobilière Ancienne Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Nouvelle Garantie financière Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Action visant à mettre un terme au plan (5030) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Condamnation Différend contractuel (6505) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Procédure de règlement amiable Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Recherche de garanties (6354) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Réclamation d'un bien (5040) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6510) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord des créanciers (5013) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Paiements réguliers signalés Sanction DGCCRF pour retards de paiement Mariage du dirigeant Evénement divers Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Ancienne Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Enquête Publique Différend contractuel (6498) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Création de site / extension Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Désaccord contractuel (6347) Insolvabilité constatée (5033) Avis aux actionnaires Action afin de contraindre la communication des documents Remise en cause du bail commercial Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Modification du Capital social Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Incident de paiement Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Annulation d'annonce parue précédemment Changement de domicile Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement Démarche d'un créancier (5016) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Attestation de régularité fiscale Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Publications de résultats Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 4 Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6496) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6414) Fin de Garantie financière Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Contestation autour de la vente du fonds Non reconstitution des fonds propres Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Grève / conflit social Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6350) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Voirie Désaccord contractuel (6506) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Procédure de règlement agricole Désaccord des créanciers (5009) Résiliation de bail (local commercial) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Subventions / obtention d'aides publiques Divers (6511) Divorce du dirigeant Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Démarche d'un créancier (5014) Mouvement des Dirigeants Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Délai initial de paiement dépassé Contestation des méthodes concurrentielles Modification de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 3 Contestation des pratiques concurrentielles (6405)
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