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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Extension de la sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Exécution du plan de sauvegarde Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Redressement Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession (partielle) Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Plan de sauvegarde financière accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Avis de Dépôt Procédure de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Liquidation Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Modification du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Clôture du Plan de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Procédure Collective Modification du plan de cession Plan de sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Redressement Judiciaire simplifié Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Réclamation d'un bien (5040) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Changement de domicile Désaccord des créanciers (5013) Publications de résultats Désaccord contractuel (6347) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Divers (6487) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Innovations / Nouveaux produits / Marques Incident de paiement Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Plan d'Occupation des Sols (POS) Autorisation administrative Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action liée à la Cession de titres ou de parts Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Grève / conflit social Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Voirie Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Insolvabilité constatée (5033) Résiliation de bail (local commercial) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Mouvement des Dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Divorce du dirigeant Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Modification de la dénomination Demande de paiement Demande de paiement (6513) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche d'un créancier (5016) Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6350) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Non reconstitution des fonds propres Divers (6484) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Levée de fonds / introduction en bourse Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Avis administratif Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Procédure de règlement agricole Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Modification de l'adresse du Siège social Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Produits dangereux pour les consommateurs Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Environnement et installation classée (IPCE) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réduction de capital social Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Modification matrimoniale du dirigeant Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord des créanciers (5009) Démarche d'un créancier (5014) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6348) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Décès du dirigeant Démarche d'un créancier (6363) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Enquête administrative Publication des Comptes consolidés et rapports Résolution de la conciliation Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Investissements Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Avis Financier Interdiction administrative Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Conflit entre actionnaires Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Recrutement Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Modification de la Forme juridique Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Rectificatif / Erratum Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Réclamation d'un bien (5039) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Changement de nationalité Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Résultats financiers positifs Demande de paiement Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Mise en vente des actions en déshérence Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Plan Local d'Urbanisme (PLU) Publication de comptes annuels simplifiés Action juridique (6300) Action en responsabilité Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Réorganisation / licenciements Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Condamnation Renonciation d'une garantie financière (6323) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5032) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Projet relatif à la Loi sur l'eau Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6507) Sollicitation d'un expert Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Mariage du dirigeant Evénement divers Demande de paiement Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Nouvelle Garantie financière Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Contestation de la dénomination Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Nomination dans l'équipe de direction Recherche de garanties (6354) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Enquête Publique Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Procédure de règlement amiable Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Création de site / extension Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Avis aux actionnaires Sollicitation d'un mandataire (6321) Action relative à la construction immobilière Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Sinistres naturels / accidentels / criminels Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Déclaration d'utilité publique (DUP) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Modification du Capital social Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement
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