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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Plan de sauvegarde financière accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Plan de cession (partielle) Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Procédure de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Avis de Dépôt Appel du ministère public Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Liquidation Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Procédure Collective Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Modification du plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Clôture du Plan de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession Modification du plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Extension de la sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Prolongation du plan de redressement Jugement Exécution du plan de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Redressement Judiciaire Modification matrimoniale du dirigeant Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Attestation de régularité fiscale différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réduction de capital social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'une indemnité (6482) Demande de paiement Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Nomination d'un Curateur successoral Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Cotation Banque de France : 1- Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Démarche d'un créancier (5016) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 3 Décès du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Réclamation d'indemnités dommages Fin de Garantie financière Différend contractuel (6499) Enquête administrative Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 5+ Investissements Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6470) Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'indemnités dommages Avis Financier Désaccord contractuel (6350) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 6- Recrutement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Procédure de règlement agricole Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Enquête plan de prévention des risques Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Différend lié au bail Délai initial de paiement dépassé Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Modification de la Forme juridique Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Rectificatif / Erratum Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Changement de nationalité Désaccord des créanciers (5009) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Cotation Banque de France : 1+ Résultats financiers positifs Démarche d'un créancier (5014) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Demande de paiement Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 2- Nomination dans l’équipe de direction Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 4 Fusion / rachat / prise de participation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6468) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 6+ Réorganisation / licenciements Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action visant la restitution d'un bien (6473) Résolution de la conciliation Divers (6507) Condamnation Démarche d'un créancier (6363) Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Différend contractuel (6478) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Retard de paiement signalé Mariage du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Réclamation d'un bien (5039) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Demande de paiement Contestation de la dénomination Divers (6517) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Evénement divers Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement des cotisations sociales Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Cotation Banque de France : 2+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Réclamation d'indemnités dommages Action relative à la construction immobilière Demande de paiement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 3- Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6466) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Divers (6500) Enquête Publique Demande de paiement Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 5 Création de site / extension Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Divers (6471) Mise en vente des actions en déshérence Différend contractuel (6505) Avis aux actionnaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 7 Sinistres naturels / accidentels / criminels Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement (6476) Action juridique (6300) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Déclaration d'utilité publique (DUP) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Annulation d'annonce parue précédemment Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Paiements des cotisations sociales à jour Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Modification du Capital social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Différend entre l'assuré et son assureur Renonciation d'une garantie financière (6323) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Changement de domicile Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Cotation Banque de France : 1 Publications de résultats Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 3+ Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Différend contractuel (6498) Demande de paiement Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 4- Innovations / Nouveaux produits / Marques Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6469) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action afin de contraindre la communication des documents Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 6 Grève / conflit social Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Procédure de règlement amiable Demande de paiement (remboursement des cotisations) Voirie Recherche de garanties (6354) Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Résiliation de bail (local commercial) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6479) Sollicitation d'un mandataire (6321) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Subventions / obtention d'aides publiques Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Paiements réguliers signalés Divorce du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Mouvement des Dirigeants Réclamation d'un bien (5040) Divers (6484) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Modification de la dénomination Désaccord des créanciers (5013) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Cotation Banque de France : 2 Notation / avis des analystes Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6496) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 4+ Levée de fonds / introduction en bourse Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6467) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6501) Avis administratif Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 5- Modification de l'adresse du Siège social Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6506) Arrêté préfectoral Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Produits dangereux pour les consommateurs Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6477) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Environnement et installation classée (IPCE) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Incident de paiement
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