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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Extension de la sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Exécution du plan de sauvegarde Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Jugement de cessation partielle d'activité Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Plan de sauvegarde financière accélérée Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Procédure Collective Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Modification du plan de cession Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Dépôt des créances salariales Procédure de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Rejet du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Liquidation Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Modification du plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Publication de comptes annuels simplifiés Réclamation d'un bien (5040) Action en responsabilité Modification de la Forme juridique Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 1+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Rectificatif / Erratum Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 2- Désaccord des créanciers (5013) Réclamation d'indemnités dommages Changement de nationalité Résultats financiers positifs Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution d'un bien (6473) Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement Divers (6507) Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 6+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Différend contractuel (6478) Fusion / rachat / prise de participation Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ordonnance rendue Insolvabilité constatée (5033) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Réorganisation / licenciements Contestation de la dénomination Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6517) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Contestation des décisions prises par les dirigeants Condamnation Mise en vente des actions en déshérence Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action concernant le dirigeant (6451) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action juridique (6300) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action relative à la construction immobilière Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 2+ Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Réclamation d'indemnités dommages Mariage du dirigeant Evénement divers Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 3- Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6466) Divers (6471) Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement (6476) Nomination dans l'équipe de direction Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Enquête Publique Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Différend entre l'assuré et son assureur Création de site / extension Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Avis aux actionnaires Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Publication des Comptes annuels et rapports Action pour prolonger la période d'observation (5036) Divers (6487) Sinistres naturels / accidentels / criminels Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Recherche de garanties (6354) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6447) Déclaration d'utilité publique (DUP) Procédure de règlement amiable Sollicitation d'un mandataire (6321) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Modification du Capital social Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 1 Désaccord des créanciers (5009) Désaccord d'un salarié (6454) Annulation d'annonce parue précédemment Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 3+ Démarche d'un créancier (5014) Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Désaccord contractuel (6469) Publications de résultats Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 4- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement d'un établissement d'assurance Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6479) Innovations / Nouveaux produits / Marques Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel (6347) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Plan d'Occupation des Sols (POS) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désistement d'instance (à la demande de paiement) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Divers (6484) Grève / conflit social Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Divers (6518) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Voirie Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Réclamation d'un bien (5039) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Incident de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement Désaccord contractuel (6496) Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6414) Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 2 Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réclamation d'indemnités dommages Divorce du dirigeant Modification de la dénomination Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6467) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Notation / avis des analystes Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 5- Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6477) Levée de fonds / introduction en bourse Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Avis administratif Fin de Garantie financière Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Insolvabilité constatée (5032) Réclamation d'une indemnité (6482) Modification de l'adresse du Siège social Contestation des méthodes concurrentielles Désaccord contractuel (6350) Divers (6516) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Arrêté préfectoral Non reconstitution des fonds propres Publication des Comptes consolidés et rapports Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Produits dangereux pour les consommateurs Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Environnement et installation classée (IPCE) Procédure de règlement agricole Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réduction de capital social Réclamation d'indemnités dommages Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 1- Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 3 Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Réclamation d'indemnités dommages Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6470) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 5+ Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Décès du dirigeant Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Enquête administrative Cotation Banque de France : 6- Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Investissements Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6348) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Avis Financier Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Convocation aux assemblées Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Recrutement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Démarche d'un créancier (6363) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Sollicitation d'un expert (6446) Enquête plan de prévention des risques Résolution de la conciliation
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