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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Redressement Judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Suspension provisoire des poursuites Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Plan de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Procédure de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Rejet du plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Liquidation Judiciaire Procédure Collective Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Modification du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Modification du plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Exécution du plan de sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Exécution du plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Désaccord contractuel (6506) Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Réduction de capital social Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Divers (6511) Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Insolvabilité constatée (5033) Mise en vente des actions en déshérence Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action juridique (6300) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel avec un établissement bancaire différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Enquête administrative Renonciation d'une garantie financière (6323) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Décès du dirigeant Paiements des cotisations sociales à jour Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Conflit entre actionnaires Avis Financier Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Investissements Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5016) Interdiction administrative Différend contractuel (6499) Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Recrutement Ancienne Cotation Banque de France : 7 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Réclamation d'indemnités dommages Rectificatif / Erratum Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6470) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Nouvelle Garantie financière Demande de paiement (affacturage) Changement de nationalité Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Procédure de règlement amiable Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Résultats financiers positifs Recherche de garanties (6354) Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action pour prolonger la période d'observation (5036) Sollicitation d'un mandataire (6321) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Nomination dans l’équipe de direction Paiements réguliers signalés Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord des créanciers (5009) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action en responsabilité Plan Local d'Urbanisme (PLU) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Fusion / rachat / prise de participation Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Démarche d'un créancier (5014) Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6497) Condamnation Demande de paiement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Réorganisation / licenciements Ancienne Cotation Banque de France : 5 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6468) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Divers (6507) Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6347) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Evénement divers Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6438) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Contestation de la dénomination Divers (6517) Incident de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Réclamation d'un bien (5039) Enquête Publique Demande de paiement Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Nomination dans l'équipe de direction Attestation de régularité fiscale Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action relative à la construction immobilière Avis aux actionnaires Demande de paiement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Création de site / extension Ancienne Cotation Banque de France : 4 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Divers (6500) Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Sinistres naturels / accidentels / criminels Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Différend contractuel (6505) Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Modification du Capital social Divers (6471) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6510) Changement de domicile Désaccord contractuel (6350) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Insolvabilité constatée (5032) Non reconstitution des fonds propres Inscription d'un Privilège du Trésor Public Procédure de règlement agricole Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Publications de résultats Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Litige avec le syndic (6442) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Témoignages de dirigeants, perspectives Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6447) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Action liée à la Cession de titres ou de parts Plan d'Occupation des Sols (POS) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Innovations / Nouveaux produits / Marques Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Autorisation administrative Différend contractuel (6498) Voirie Demande de paiement Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Grève / conflit social Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action afin de contraindre la communication des documents Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6348) Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Mouvement des Dirigeants Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Modification de la dénomination Démarche d'un créancier (6363) Divers (6439) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Résolution de la conciliation Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Notation / avis des analystes Retard de paiement signalé Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Réclamation d'un bien (5040) Avis administratif Demande de paiement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Levée de fonds / introduction en bourse Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Désaccord des créanciers (5013) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6496) Arrêté préfectoral Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Modification de l'adresse du Siège social Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6501) Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Produits dangereux pour les consommateurs Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023)
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