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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Procédure de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Avis de Dépôt Appel du ministère public Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Liquidation Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Modification du plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Clôture du Plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Procédure Collective Résolution du plan de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Redressement Judiciaire simplifié Rétractation / annulation de jugement Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Extension de la sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Prolongation du plan de redressement Jugement Exécution du plan de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Redressement Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Plan de sauvegarde financière accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Arrêté préfectoral Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Modification de l'adresse du Siège social Délai initial de paiement dépassé Action concernant le dirigeant (6451) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5009) Action relative à la construction immobilière Environnement et installation classée (IPCE) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Produits dangereux pour les consommateurs Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6466) Démarche d'un créancier (5014) Divers (6500) Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Réduction de capital social Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend contractuel (6505) Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6348) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Enquête administrative Résolution de la conciliation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Décès du dirigeant Démarche d'un créancier (6363) Litige avec le syndic (6442) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Avis Financier Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Investissements Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6447) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Recrutement Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord d'un salarié (6454) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Différend contractuel (6498) Rectificatif / Erratum Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Modification de la Forme juridique Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action afin de contraindre la communication des documents Changement de nationalité Demande de paiement Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Résultats financiers positifs Demande de paiement Remise en cause du bail commercial Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Mise en vente des actions en déshérence Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6439) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action juridique (6300) Insolvabilité constatée (5032) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Condamnation Renonciation d'une garantie financière (6323) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réorganisation / licenciements Paiements des cotisations sociales à jour Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6496) Projet relatif à la Loi sur l'eau Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6467) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6501) Mariage du dirigeant Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Nouvelle Garantie financière Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6506) Evénement divers Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Enquête Publique Procédure de règlement amiable Action visant à mettre un terme au plan (5030) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Nomination dans l'équipe de direction Recherche de garanties (6354) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis aux actionnaires Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Création de site / extension Paiements réguliers signalés Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Sinistres naturels / accidentels / criminels Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5013) Différend contractuel (6499) Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Modification du Capital social Ancienne Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6470) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Demande de paiement d'un établissement d'assurance Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Publications de résultats Désaccord contractuel (6347) Différend lié au bail Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Plan d'Occupation des Sols (POS) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Insolvabilité constatée (5033) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Innovations / Nouveaux produits / Marques Incident de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Voirie Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Grève / conflit social Attestation de régularité fiscale Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réclamation d'indemnités dommages Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6497) Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Résiliation de bail (local commercial) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6468) Démarche d'un créancier (5016) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divorce du dirigeant Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Fin de Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Divers (6507) Modification de la dénomination Demande de paiement Sollicitation d'un expert Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Non reconstitution des fonds propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6438) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Avis administratif Procédure de règlement agricole Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Contestation de la dénomination Divers (6517) Levée de fonds / introduction en bourse Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Contestation des décisions prises par les dirigeants
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