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Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Appel du ministère public Résolution du plan de cession Modification du plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Clôture du Plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Redressement Judiciaire simplifié Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de cession Extension de la sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Exécution du plan de sauvegarde Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Procédure Collective Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Redressement Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement Arrêté préfectoral Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Interdiction administrative Ancienne Cotation Banque de France : 6 Modification de l'adresse du Siège social Conflit entre actionnaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement Environnement et installation classée (IPCE) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Produits dangereux pour les consommateurs Différend contractuel (6499) Réclamation d'un bien (5039) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6348) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6470) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réduction de capital social Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Demande de paiement (affacturage) Résolution de la conciliation Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Démarche d'un créancier (6363) Nomination d'un Curateur successoral Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Retard de paiement signalé Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Enquête administrative Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Décès du dirigeant Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement des cotisations sociales Avis Financier Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Publication de comptes annuels simplifiés Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Investissements Action en responsabilité Insolvabilité constatée (5032) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Demande de paiement Enquête plan de prévention des risques Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Recrutement Désaccord contractuel (6497) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Modification de la Forme juridique Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Divers (6507) Mise en vente des actions en déshérence Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Changement de nationalité Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Résultats financiers positifs Différend contractuel (6478) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Divers (6517) Renonciation d'une garantie financière (6323) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Paiements des cotisations sociales à jour Nomination dans l’équipe de direction Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Contestation de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Fusion / rachat / prise de participation Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement d'un établissement bancaire Condamnation Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Réorganisation / licenciements Action relative à la construction immobilière Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Demande de paiement Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6466) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Divers (6500) Nouvelle Garantie financière Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Mariage du dirigeant Divers (6471) Désaccord des créanciers (5013) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Différend contractuel (6505) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6510) Procédure de règlement amiable Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Recherche de garanties (6354) Evénement divers Demande de paiement (6476) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Divers (6515) Sollicitation d'un mandataire (6321) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Paiements réguliers signalés Différend entre l'assuré et son assureur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Enquête Publique Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Nomination dans l'équipe de direction Divers (6487) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement Avis aux actionnaires Désaccord d'un salarié (6454) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Autorisation administrative Ancienne Cotation Banque de France : 5 Création de site / extension Action liée à la Cession de titres ou de parts Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement d'un établissement d'assurance Déclaration d'utilité publique (DUP) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Ancienne Cotation Banque de France : 0 Sinistres naturels / accidentels / criminels Différend contractuel (6498) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6347) Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6469) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Modification du Capital social Action afin de contraindre la communication des documents Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement (remboursement des cotisations) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Changement de domicile Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement (6513) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Incident de paiement Publications de résultats Désaccord contractuel (6479) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6518) Demande de paiement Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Attestation de régularité fiscale Témoignages de dirigeants, perspectives Divers (6484) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Plan d'Occupation des Sols (POS) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Ancienne Cotation Banque de France : 4 Innovations / Nouveaux produits / Marques Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement d'un établissement bancaire Voirie Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Grève / conflit social Désaccord contractuel (6496) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6467) Désaccord des créanciers (5009) Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6501) Fin de Garantie financière Non reconstitution des fonds propres Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel (6350) Divorce du dirigeant Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Démarche d'un créancier (5014) Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6506) Divers (6511) Procédure de règlement agricole Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6477) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6516) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Délai initial de paiement dépassé Notation / avis des analystes Réclamation d'une indemnité (6482) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Contestation des méthodes concurrentielles Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Avis administratif Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 3 Levée de fonds / introduction en bourse Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Contestation des pratiques concurrentielles (6405)
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