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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Redressement Judiciaire simplifié Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Plan de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Procédure Collective Jugement Plan de cession avec location gérance Rejet du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Résolution du plan de redressement Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Modification du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Plan de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Cotation Banque de France : 4 Modification de l'adresse du Siège social Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6468) Retard de paiement signalé Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Arrêté préfectoral Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 6+ Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6507) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Environnement et installation classée (IPCE) Sollicitation d'un expert Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Réduction de capital social Demande de paiement des cotisations sociales Différend contractuel (6478) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Réclamation d'un bien (5040) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6438) Nomination d'un Curateur successoral Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Demande de paiement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Désaccord des créanciers (5013) Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6517) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Décès du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action relative à la construction immobilière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Enquête administrative Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 3- Investissements Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6466) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6500) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Avis Financier Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 5 Recrutement Renonciation d'une garantie financière (6323) Divers (6471) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Paiements des cotisations sociales à jour Différend contractuel (6505) Insolvabilité constatée (5033) Enquête plan de prévention des risques Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 7 Modification de la Forme juridique Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement (6476) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6510) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Rectificatif / Erratum Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend entre l'assuré et son assureur Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6515) Changement de nationalité Résultats financiers positifs Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Demande de paiement Divers (6487) Démarche d'un créancier (5016) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Nomination dans l’équipe de direction Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action liée à la Cession de titres ou de parts Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Cotation Banque de France : 3+ Fusion / rachat / prise de participation Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Recherche de garanties (6354) Différend contractuel (6498) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 4- Réorganisation / licenciements Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6469) Paiements réguliers signalés Action afin de contraindre la communication des documents Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Condamnation Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 6 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Projet relatif à la Loi sur l'eau Remise en cause du bail commercial Désistement d'instance (à la demande de paiement) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement Désaccord contractuel (6479) Désaccord des créanciers (5009) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement (6513) Mariage du dirigeant Divers (6439) Evénement divers Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Demande de paiement d'un établissement d'assurance Divers (6484) Démarche d'un créancier (5014) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6518) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6347) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Cotation Banque de France : 2 Nomination dans l'équipe de direction Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6496) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Enquête Publique Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 4+ Création de site / extension Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6467) Incident de paiement Désaccord contractuel (6501) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 5- Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6506) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Déclaration d'utilité publique (DUP) Contestation autour de la vente du fonds Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Modification du Capital social Demande de paiement Désaccord contractuel (6477) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 4 Divers (6511) Réclamation d'un bien (5039) Annulation d'annonce parue précédemment Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Contestation des méthodes concurrentielles Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6516) Changement de domicile Publications de résultats Fin de Garantie financière Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Cotation Banque de France : 1- Témoignages de dirigeants, perspectives Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Désaccord contractuel (6350) Conflit entre actionnaires Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 3 Innovations / Nouveaux produits / Marques Procédure de règlement agricole Réclamation d'indemnités dommages Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Différend contractuel (6499) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Plan d'Occupation des Sols (POS) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 5+ Grève / conflit social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6470) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5032) Voirie Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 6- Résiliation de bail (local commercial) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement (affacturage) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Subventions / obtention d'aides publiques Différend lié au bail Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Mouvement des Dirigeants Demande de paiement Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Divorce du dirigeant Action visant à rendre publics les comptes annuels Modification de la dénomination Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Demande de paiement Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Notation / avis des analystes Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6348) Action en responsabilité Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Levée de fonds / introduction en bourse Résolution de la conciliation Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6497) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Avis administratif Reproches du constructeur contre le sous-traitant
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