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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Suspension provisoire des poursuites Exécution du plan de sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Procédure Collective Redressement Judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification du plan de cession Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Plan de traitement de sortie de crise Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession avec location gérance Procédure de sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Modification du plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Modification du plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Clôture du Plan de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Résolution du plan de cession Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Projet relatif à la Loi sur l'eau Différend contractuel (6498) Action juridique (6300) Désaccord contractuel relatif à un bail Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 4- Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Mariage du dirigeant Action afin de contraindre la communication des documents Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Evénement divers Demande de paiement (remboursement des cotisations) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6479) Insolvabilité constatée (5033) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Enquête Publique Divers (6484) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Nouvelle Garantie financière Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Nomination dans l'équipe de direction Divers (6518) Création de site / extension Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Avis aux actionnaires Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 2 Recherche de garanties (6354) Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5016) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6496) Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6414) Modification du Capital social Cotation Banque de France : 4+ Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6501) Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 5- Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Changement de domicile Désaccord contractuel (6506) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6477) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Publications de résultats Divers (6511) Demande de paiement différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'une indemnité (6482) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Contestation des méthodes concurrentielles Témoignages de dirigeants, perspectives Divers (6516) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Innovations / Nouveaux produits / Marques Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Désaccord contractuel (6347) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Désaccord des créanciers (5009) Publication des Comptes consolidés et rapports Plan d'Occupation des Sols (POS) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Grève / conflit social Cotation Banque de France : 1- Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Interdiction administrative Voirie Conflit entre actionnaires Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 3 Incident de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Subventions / obtention d'aides publiques Différend contractuel (6499) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 5+ Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6470) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Divorce du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 4 Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification de la dénomination Demande de paiement (affacturage) Demande de paiement Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Notation / avis des analystes Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Convocation aux assemblées Avis administratif Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Réclamation d'un bien (5039) Fin de Garantie financière Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Levée de fonds / introduction en bourse Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 1+ Désaccord contractuel (6350) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Publication de comptes annuels simplifiés Arrêté préfectoral Action en responsabilité Non reconstitution des fonds propres Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 2- Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6497) Procédure de règlement agricole Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réduction de capital social Cotation Banque de France : 4 Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6468) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Modification matrimoniale du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Nomination d'un Curateur successoral Divers (6507) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6438) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Différend contractuel (6478) Insolvabilité constatée (5032) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Ordonnance rendue Enquête administrative Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Contestation de la dénomination Décès du dirigeant Divers (6517) Investissements Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Désaccord contractuel (6348) Action concernant le dirigeant (6451) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Avis Financier Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Recrutement Cotation Banque de France : 2+ Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Enquête plan de prévention des risques Action relative à la construction immobilière Résolution de la conciliation Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 3- Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6466) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Rectificatif / Erratum Divers (6500) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6471) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Changement de nationalité Différend contractuel (6505) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement (6476) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement des cotisations sociales Litige avec le syndic (6442) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 9 Différend entre l'assuré et son assureur Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Nomination dans l’équipe de direction Divers (6515) Demande de paiement Fusion / rachat / prise de participation Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement Désaccord contractuel (6447) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Publication des Comptes annuels et rapports Plan Local d'Urbanisme (PLU) Divers (6487) Réclamation d'un bien (5040) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 1 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord des créanciers (5013) Autorisation administrative Condamnation Action liée à la Cession de titres ou de parts Mise en vente des actions en déshérence Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage
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