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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de cession (partielle) Extension de la sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Exécution du plan de sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Redressement Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Avis de Dépôt Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Rejet du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Liquidation Judiciaire Plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Modification du plan de sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation du plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Plan de sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Procédure Collective Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Infirmation de jugement Inscription d'un Privilège du Trésor Public Enquête Publique Action visant à mettre un terme au plan (5030) Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement Demande de paiement (6476) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Avis aux actionnaires Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Création de site / extension Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Demande de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Déclaration d'utilité publique (DUP) Réclamation d'un bien (5040) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Sinistres naturels / accidentels / criminels Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Publication des Comptes annuels et rapports Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 1 Fin de Garantie financière Désaccord d'un salarié (6454) Modification du Capital social Désaccord des créanciers (5013) Autorisation administrative Désaccord contractuel (6350) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Changement de domicile Cotation Banque de France : 3+ Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Publications de résultats Cotation Banque de France : 4- Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6469) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Délai initial de paiement dépassé Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 6 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Plan d'Occupation des Sols (POS) Insolvabilité constatée (5033) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement (6513) Divers (6439) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6479) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Voirie Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Grève / conflit social Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Demande de paiement Divers (6484) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Subventions / obtention d'aides publiques Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Résiliation de bail (local commercial) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Demande de paiement Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 2 Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Mouvement des Dirigeants Démarche d'un créancier (5016) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 4+ Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 5- Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis administratif Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Levée de fonds / introduction en bourse Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Demande de paiement Désaccord contractuel (6477) Contestation des méthodes concurrentielles Arrêté préfectoral Action pour prolonger la période d'observation (5036) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Modification de l'adresse du Siège social Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'une indemnité (6482) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Environnement et installation classée (IPCE) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord des créanciers (5009) Publication des Comptes consolidés et rapports Demande de paiement Demande de paiement Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 1- Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Démarche d'un créancier (5014) Interdiction administrative Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 3 Mise en vente des actions en déshérence Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 5+ Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6470) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Paiements des cotisations sociales à jour Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 6- Renonciation d'une garantie financière (6323) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Avis Financier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Investissements Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Enquête plan de prévention des risques Réclamation d'un bien (5039) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Recrutement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Convocation aux assemblées Demande de paiement d'un établissement bancaire Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Demande de paiement Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 1+ Nouvelle Garantie financière Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Modification de la Forme juridique Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Changement de nationalité Cotation Banque de France : 2- Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Recherche de garanties (6354) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 4 Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6468) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Paiements réguliers signalés Divers (6507) Sollicitation d'un expert Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 6+ Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Plan Local d'Urbanisme (PLU) Insolvabilité constatée (5032) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Fusion / rachat / prise de participation Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Différend contractuel (6478) Contestation de la dénomination Condamnation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Réorganisation / licenciements Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Ordonnance rendue Demande de paiement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Projet relatif à la Loi sur l'eau Ancienne Cotation Banque de France : 0 Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6347) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 2+ Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Réclamation d'indemnités dommages Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Evénement divers Cotation Banque de France : 3- Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6466) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Incident de paiement Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Divers (6471)
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