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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Modification du plan de cession Redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt des créances salariales Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Infirmation de jugement Procédure de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Modification du plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Clôture du Plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Arrêt de la cour d'appel Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Extension de la sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Exécution du plan de sauvegarde Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Procédure Collective Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement Enquête Publique Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Nomination dans l'équipe de direction Conflit entre actionnaires Nouvelle Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Avis aux actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Création de site / extension Différend contractuel (6499) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Réclamation d'indemnités dommages (6417) Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 5+ Recherche de garanties (6354) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6470) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement amiable Sollicitation d'un mandataire (6321) Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Paiements réguliers signalés Annulation d'annonce parue précédemment Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Modification du Capital social Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Changement de domicile Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Démarche d'un créancier (5016) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 5 Publications de résultats Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Ancienne Cotation Banque de France : 0 Témoignages de dirigeants, perspectives Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 2- Désaccord contractuel (6347) Plan d'Occupation des Sols (POS) Réclamation d'indemnités dommages Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6497) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'indemnités dommages Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 4 Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Voirie Désaccord contractuel (6468) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Grève / conflit social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Incident de paiement Subventions / obtention d'aides publiques Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord des créanciers (5009) Résiliation de bail (local commercial) Divers (6507) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Attestation de régularité fiscale Divorce du dirigeant Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Démarche d'un créancier (5014) Mouvement des Dirigeants Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 4 Modification de la dénomination Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement d'un établissement bancaire Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 8 Notation / avis des analystes Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement Avis administratif Réclamation d'indemnités dommages Levée de fonds / introduction en bourse Action relative à la construction immobilière Fin de Garantie financière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6350) Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6466) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Modification de l'adresse du Siège social Divers (6500) Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 5 Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6471) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Produits dangereux pour les consommateurs Différend contractuel (6505) Procédure de règlement agricole Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Délai initial de paiement dépassé Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réduction de capital social Désaccord contractuel (6510) Divers (6515) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 3 Nomination d'un Curateur successoral Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 6 Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement Enquête administrative Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Décès du dirigeant Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6348) Avis Financier Réclamation d'indemnités dommages Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Investissements Différend contractuel (6498) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 4- Démarche d'un créancier (6363) Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6469) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Recrutement Action afin de contraindre la communication des documents Résolution de la conciliation Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Retard de paiement signalé Rectificatif / Erratum Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Modification de la Forme juridique Demande de paiement (remboursement des cotisations) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Demande de paiement (6513) Demande de paiement Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Changement de nationalité Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Divers (6518) Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Résultats financiers positifs Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Ancienne Cotation Banque de France : 9 Nomination dans l’équipe de direction Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement Plan Local d'Urbanisme (PLU) Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6496) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6414) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Condamnation Désaccord contractuel (6467) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6501) Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6421) Contestation autour de la vente du fonds Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6506) Action juridique (6300) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Paiements des cotisations sociales à jour Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord des créanciers (5013) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Divers (6511) Divers (6516) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Evénement divers Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 7 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023)
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