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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Extension de la sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Exécution du plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Prolongation du plan de redressement Jugement Redressement Judiciaire Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Résolution du plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Procédure Collective Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Faillite personnelle Procédure de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Rejet du plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Modification du plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Modification du plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Clôture du Plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Interdiction de gérer Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Redressement Judiciaire simplifié Modification du plan de cession Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 6 Procédure de règlement amiable Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Rectificatif / Erratum Recherche de garanties (6354) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Modification de la Forme juridique Remise en cause du bail commercial Désistement d'instance (à la demande de paiement) Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6479) Changement de nationalité Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Paiements réguliers signalés Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Divers (6484) Résultats financiers positifs Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divers (6518) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Nomination dans l’équipe de direction Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6496) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 4+ Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6467) Condamnation Désaccord contractuel (6347) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6501) Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6421) Insolvabilité constatée (5033) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 5- Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6506) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Contestation autour de la vente du fonds Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6477) Mariage du dirigeant Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Incident de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Divers (6511) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Demande de paiement Réclamation d'une indemnité (6482) Evénement divers Contestation des méthodes concurrentielles Attestation de régularité fiscale Démarche d'un créancier (5016) Divers (6516) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Interdiction administrative Demande de paiement d'un établissement bancaire Conflit entre actionnaires Nomination dans l'équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 1- Cotation Banque de France : 3 Fin de Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Avis aux actionnaires Demande de paiement Différend contractuel (6499) Création de site / extension Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 5+ Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6470) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6350) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Réclamation d'indemnités dommages Sinistres naturels / accidentels / criminels Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 6- Procédure de règlement agricole Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Annulation d'annonce parue précédemment Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement (affacturage) Modification du Capital social Différend lié au bail Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Changement de domicile Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Délai initial de paiement dépassé Démarche d'un créancier (5014) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Publications de résultats Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Demande de paiement Action en responsabilité Témoignages de dirigeants, perspectives Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Innovations / Nouveaux produits / Marques Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 4 Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6468) Voirie Désaccord contractuel (6348) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Grève / conflit social Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 6+ Résolution de la conciliation Action visant la restitution d'un bien (6473) Subventions / obtention d'aides publiques Démarche d'un créancier (6363) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Divers (6507) Résiliation de bail (local commercial) Sollicitation d'un expert Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Différend contractuel (6478) Divorce du dirigeant Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Retard de paiement signalé Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6438) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Demande de paiement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Modification de la dénomination Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Divers (6517) Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Demande de paiement des cotisations sociales Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Notation / avis des analystes Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Avis administratif Demande de paiement Action relative à la construction immobilière Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 3- Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6466) Arrêté préfectoral Demande de paiement Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Divers (6500) Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6420) Insolvabilité constatée (5032) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 5 Mise en vente des actions en déshérence Divers (6471) Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Différend contractuel (6505) Produits dangereux pour les consommateurs Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 7 Action juridique (6300) Demande de paiement (6476) Modification matrimoniale du dirigeant Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6510) Réduction de capital social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Renonciation d'une garantie financière (6323) Différend entre l'assuré et son assureur Nomination d'un Curateur successoral Sanction DGCCRF pour retards de paiement Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Divers (6487) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord d'un salarié (6454) Enquête administrative Autorisation administrative Demande de paiement d'un établissement bancaire Action liée à la Cession de titres ou de parts Décès du dirigeant Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 1 Cotation Banque de France : 3+ Nouvelle Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Avis Financier Demande de paiement Différend contractuel (6498) Investissements Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 4- Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6469) Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action afin de contraindre la communication des documents Recrutement Désaccord contractuel (6426) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035)
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