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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Faillite personnelle Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Procédure de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Avis de Dépôt Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Liquidation Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de cession (avec location gérance) Modification du plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Redressement Judiciaire simplifié Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances Extension de la sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Procédure Collective Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation du plan de redressement Exécution du plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Exécution du plan de sortie de crise Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Renouvellement de la période d'observation Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Plan de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Grève / conflit social Désaccord contractuel (6468) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Non reconstitution des fonds propres Voirie Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6350) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Résiliation de bail (local commercial) Action visant la restitution d'un bien (6473) Divers (6507) Procédure de règlement agricole Subventions / obtention d'aides publiques Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Délai initial de paiement dépassé Action pour prolonger la période d'observation (5036) Mouvement des Dirigeants Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6438) Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Divers (6517) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord des créanciers (5009) Modification de la dénomination Contestation des décisions prises par les dirigeants Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 6 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement Démarche d'un créancier (5014) Notation / avis des analystes Action concernant le dirigeant (6451) Action relative à la construction immobilière Avis administratif Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Levée de fonds / introduction en bourse Réclamation d'indemnités dommages Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6466) Divers (6500) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6348) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Démarche d'un créancier (6363) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Produits dangereux pour les consommateurs Divers (6471) Différend contractuel (6505) Résolution de la conciliation Environnement et installation classée (IPCE) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 7 Retard de paiement signalé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réduction de capital social Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Modification matrimoniale du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Réclamation d'un bien (5039) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Nomination d'un Curateur successoral Litige avec le syndic (6442) Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6447) Autorisation administrative Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action liée à la Cession de titres ou de parts Enquête administrative Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Décès du dirigeant Désaccord d'un salarié (6454) Différend contractuel (6498) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Avis Financier Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Investissements Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Recrutement Désaccord contractuel (6469) Action afin de contraindre la communication des documents Mise en vente des actions en déshérence Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Insolvabilité constatée (5032) Modification de la Forme juridique Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action juridique (6300) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Rectificatif / Erratum Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Paiements des cotisations sociales à jour Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Changement de nationalité Divers (6439) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Résultats financiers positifs Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Ancienne Cotation Banque de France : 7 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Nomination dans l’équipe de direction Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Désaccord contractuel (6496) Nouvelle Garantie financière Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel (6501) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Condamnation Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Recherche de garanties (6354) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6506) Procédure de règlement amiable Projet relatif à la Loi sur l'eau Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Paiements réguliers signalés Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Mariage du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Evénement divers différend lié à la tenue de l'assemblée générale Publication des Comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 5 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement Désaccord des créanciers (5013) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Interdiction administrative Ancienne Cotation Banque de France : 0 Conflit entre actionnaires Enquête Publique Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Nomination dans l'équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Différend contractuel (6499) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Avis aux actionnaires Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6347) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Création de site / extension Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6470) Réclamation d'indemnités dommages Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Déclaration d'utilité publique (DUP) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Incident de paiement Insolvabilité constatée (5033) Modification du Capital social Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Annulation d'annonce parue précédemment Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Attestation de régularité fiscale Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Changement de domicile Action visant à rendre publics les comptes annuels Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 4 Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Publications de résultats Sollicitation d'un expert (6446) Publication de comptes annuels simplifiés Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement d'un établissement bancaire Démarche d'un créancier (5016) Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Désaccord contractuel (6497) Fin de Garantie financière Plan d'Occupation des Sols (POS) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Innovations / Nouveaux produits / Marques Réclamation d'indemnités dommages
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