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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Arrêt de la cour d'appel Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Extension de la sauvegarde Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Modification de la date de cessation de paiement Exécution du plan de sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Exécution du plan de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Redressement Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de cession Modification des mandataires Modification de la durée du Plan Plan de sauvegarde financière accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Plan de traitement de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Procédure de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Jugement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Infirmation de jugement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Rejet du plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Procédure Collective Jugement autorisant la poursuite d'activité Modification du plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de cession Appel du ministère public Fin de la mission du mandataire Plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Témoignages de dirigeants, perspectives Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Voirie Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Grève / conflit social Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Subventions / obtention d'aides publiques Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Résiliation de bail (local commercial) Réclamation d'un bien (5040) Mouvement des Dirigeants Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Divorce du dirigeant Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord des créanciers (5013) Modification de la dénomination Mise en vente des actions en déshérence Autorisation administrative Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Notation / avis des analystes Action juridique (6300) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Paiements des cotisations sociales à jour Avis administratif Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Levée de fonds / introduction en bourse Renonciation d'une garantie financière (6323) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Modification de l'adresse du Siège social Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement (6513) Divers (6439) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Environnement et installation classée (IPCE) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Insolvabilité constatée (5033) Produits dangereux pour les consommateurs Réduction de capital social Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Modification matrimoniale du dirigeant Nouvelle Garantie financière Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Nomination d'un Curateur successoral Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5016) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Paiements réguliers signalés Enquête administrative Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Décès du dirigeant Sollicitation d'un mandataire (6321) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Avis Financier Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Investissements Demande de paiement Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Enquête plan de prévention des risques Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Recrutement Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification de la Forme juridique Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement d'un établissement d'assurance Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Rectificatif / Erratum Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Désaccord contractuel (6347) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Désaccord des créanciers (5009) Changement de nationalité Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Résultats financiers positifs Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Interdiction administrative Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Incident de paiement Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Nomination dans l’équipe de direction Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Attestation de régularité fiscale Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement Demande de paiement Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 4 Condamnation Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réorganisation / licenciements Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Projet relatif à la Loi sur l'eau Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Mariage du dirigeant Fin de Garantie financière Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Réclamation d'un bien (5039) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Evénement divers Non reconstitution des fonds propres Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Procédure de règlement agricole Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Délai initial de paiement dépassé Enquête Publique Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Nomination dans l'équipe de direction Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 3 Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Création de site / extension Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Déclaration d'utilité publique (DUP) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Insolvabilité constatée (5032) Sinistres naturels / accidentels / criminels Modification du Capital social Contestation de la dénomination Demande de paiement Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Annulation d'annonce parue précédemment Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Désaccord contractuel (6348) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Changement de domicile Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Publications de résultats Résolution de la conciliation
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