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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Résolution du plan de sortie de crise Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Extension de la sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Modification du plan de cession Procédure Collective Modification des mandataires Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de traitement de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Jugement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure de sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Appel du ministère public Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Clôture du Plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde Demande de paiement Divers (6518) Résultats financiers positifs Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Nomination dans l’équipe de direction Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Mise en vente des actions en déshérence Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2 Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6496) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Condamnation Désaccord contractuel (6421) Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 4+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6467) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6506) Projet relatif à la Loi sur l'eau Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 5- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Réclamation d'un bien (5040) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Divers (6511) Mariage du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord des créanciers (5013) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Divers (6516) Evénement divers différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Nouvelle Garantie financière Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réclamation d'indemnités dommages Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 1- Nomination dans l'équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Procédure de règlement amiable Conflit entre actionnaires Enquête Publique Avis aux actionnaires Réclamation d'indemnités dommages (6417) Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 3 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Création de site / extension Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5033) Sollicitation d'un mandataire (6321) Différend contractuel (6499) Déclaration d'utilité publique (DUP) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 5+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6470) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement (affacturage) Annulation d'annonce parue précédemment Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 6- Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Modification du Capital social Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Changement de domicile Action visant à rendre publics les comptes annuels Ancienne Cotation Banque de France : 0 Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6347) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Publications de résultats Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 1+ Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Reproches du constructeur contre le sous-traitant Incident de paiement Cotation Banque de France : 2- Innovations / Nouveaux produits / Marques Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6497) Plan d'Occupation des Sols (POS) Voirie Réclamation d'indemnités dommages Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 4 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Grève / conflit social Désaccord contractuel (6468) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divers (6507) Subventions / obtention d'aides publiques Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 6+ Désaccord des créanciers (5009) Résiliation de bail (local commercial) Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Démarche d'un créancier (5014) Mouvement des Dirigeants Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Divers (6517) Modification de la dénomination Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Fin de Garantie financière Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Désaccord contractuel (6350) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Notation / avis des analystes Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Non reconstitution des fonds propres Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 2+ Levée de fonds / introduction en bourse Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Procédure de règlement agricole Action relative à la construction immobilière Avis administratif Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6420) Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 3- Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Divers (6500) Différend contractuel (6505) Environnement et installation classée (IPCE) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 5 Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Produits dangereux pour les consommateurs Divers (6471) Réclamation d'un bien (5039) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6510) Modification matrimoniale du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 7 Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réduction de capital social Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Demande de paiement Divers (6515) Nomination d'un Curateur successoral Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord contractuel (6348) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 1 Décès du dirigeant Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Résolution de la conciliation Action liée à la Cession de titres ou de parts Enquête administrative Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel relatif à un bail Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 3+ Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Investissements Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5032) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Différend contractuel (6498) Avis Financier Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 4- Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Recrutement Désaccord contractuel (6469) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement (remboursement des cotisations) Rectificatif / Erratum Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6 Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Modification de la Forme juridique Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement (6513) Changement de nationalité Divers (6439) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement
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