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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Dépôt du projet de répartition Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification des mandataires Procédure de sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de cession avec location gérance Liquidation Judiciaire Modification de la mission du mandataire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Modification du plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Modification du plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du Plan de sortie de crise Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Exécution du plan de sauvegarde Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Exécution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Redressement Judiciaire Procédure Collective Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la mission du mandataire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Plan de sauvegarde financière accélérée Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Plan de traitement de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Changement de domicile Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Publications de résultats Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action en responsabilité Action pour prolonger la période d'observation (5036) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Témoignages de dirigeants, perspectives Nouvelle Garantie financière Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5009) Innovations / Nouveaux produits / Marques Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Grève / conflit social Procédure de règlement amiable Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Recherche de garanties (6354) Voirie Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Démarche d'un créancier (5014) Résiliation de bail (local commercial) Sollicitation d'un mandataire (6321) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Paiements réguliers signalés Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Mouvement des Dirigeants Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divorce du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Contestation de la dénomination Demande de paiement Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 5 Modification de la dénomination Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Notation / avis des analystes Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action relative à la construction immobilière Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel (6347) Avis administratif Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Levée de fonds / introduction en bourse Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Modification de l'adresse du Siège social Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Produits dangereux pour les consommateurs Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Incident de paiement Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Réduction de capital social Demande de paiement Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Attestation de régularité fiscale Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Nomination d'un Curateur successoral Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Divers (6487) Insolvabilité constatée (5032) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement d'un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Publication des Comptes annuels et rapports Action liée à la Cession de titres ou de parts Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement Enquête administrative Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Décès du dirigeant Fin de Garantie financière Autorisation administrative Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6350) Avis Financier Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Investissements Non reconstitution des fonds propres Recrutement Procédure de règlement agricole Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Modification de la Forme juridique Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Délai initial de paiement dépassé Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Changement de nationalité Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Résultats financiers positifs Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Nomination dans l’équipe de direction Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6496) Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6348) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Fusion / rachat / prise de participation Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réorganisation / licenciements Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Démarche d'un créancier (6363) Condamnation Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Désaccord des créanciers (5013) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Retard de paiement signalé Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Mariage du dirigeant Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement des cotisations sociales Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Evénement divers Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Insolvabilité constatée (5033) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Publication des Comptes consolidés et rapports Conflit entre actionnaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Enquête Publique Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Nomination dans l'équipe de direction Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Interdiction administrative Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Création de site / extension Mise en vente des actions en déshérence Sinistres naturels / accidentels / criminels Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Démarche d'un créancier (5016) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification du Capital social Renonciation d'une garantie financière (6323) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Paiements des cotisations sociales à jour Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021)
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