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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Suspension provisoire des poursuites Rejet du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Rejet de plan Plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Modification du plan de sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de sortie de crise Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Plan de sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Procédure Collective Suspension de l'exécution provisoire Résolution du plan de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Extension de la sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Exécution du plan de sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de plan Avis de Dépôt Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Cotation Banque de France : 2 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6496) Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6414) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 4+ Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6467) Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6501) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6421) Enquête administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Avis Financier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 5- Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Investissements Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6506) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Contestation autour de la vente du fonds Enquête plan de prévention des risques Réclamation d'un bien (5039) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6477) Recrutement Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Divers (6511) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Demande de paiement différend lié à la tenue de l'assemblée générale Rectificatif / Erratum Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Modification de la Forme juridique Nouvelle Garantie financière Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Divers (6516) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Changement de nationalité Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Cotation Banque de France : 1- Recherche de garanties (6354) Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 3 Paiements réguliers signalés Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l’équipe de direction Différend contractuel (6499) Sollicitation d'un mandataire (6321) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6470) Fusion / rachat / prise de participation Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Réclamation d'indemnités dommages Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Contestation autour de la vente du fonds Plan Local d'Urbanisme (PLU) Condamnation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 5 Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Réorganisation / licenciements Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement (affacturage) Demande de paiement Différend lié au bail Action visant à rendre publics les comptes annuels Projet relatif à la Loi sur l'eau Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6347) Sollicitation d'un expert (6446) Mariage du dirigeant Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Cotation Banque de France : 1+ Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Evénement divers Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 2- Incident de paiement Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6497) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 4 Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6468) Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Action visant à mettre un terme au plan (5030) Avis aux actionnaires Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant la restitution d'un bien (6473) Création de site / extension Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Divers (6507) Demande de paiement Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6438) Déclaration d'utilité publique (DUP) Réclamation d'un bien (5040) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Différend contractuel (6478) Sinistres naturels / accidentels / criminels Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Annulation d'annonce parue précédemment Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Modification du Capital social Fin de Garantie financière Contestation de la dénomination Désaccord des créanciers (5013) Divers (6517) Désaccord contractuel (6350) Action concernant le dirigeant (6451) Changement de domicile Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Non reconstitution des fonds propres Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Réclamation d'indemnités dommages Publications de résultats Action relative à la construction immobilière Procédure de règlement agricole Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 3- Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6466) Témoignages de dirigeants, perspectives Divers (6500) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6420) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Plan d'Occupation des Sols (POS) Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6471) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Différend contractuel (6505) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Contestation autour de la vente du fonds Voirie Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement (6476) Grève / conflit social Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Litige avec le syndic (6442) Subventions / obtention d'aides publiques Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Résiliation de bail (local commercial) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Divers (6515) Demande de paiement Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6447) Divorce du dirigeant Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Mouvement des Dirigeants Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Démarche d'un créancier (5016) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Cotation Banque de France : 1 Démarche d'un créancier (6363) Désaccord d'un salarié (6454) Modification de la dénomination Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Résolution de la conciliation Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 3+ Retard de paiement signalé Réclamation d'indemnités dommages Notation / avis des analystes Différend contractuel (6498) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel relatif à un bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 4- Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6469) Levée de fonds / introduction en bourse Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement Désaccord contractuel (6426) Avis administratif Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Arrêté préfectoral Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Modification de l'adresse du Siège social Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement des cotisations sociales Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Environnement et installation classée (IPCE) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6479) Produits dangereux pour les consommateurs Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement (6513) Demande de paiement Demande de paiement Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Modification matrimoniale du dirigeant Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Réduction de capital social Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche d'un créancier (5014) Divers (6518) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Nomination d'un Curateur successoral Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Mise en vente des actions en déshérence Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant
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