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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Redressement Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de traitement de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Liquidation Judiciaire Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession avec location gérance Jugement Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession (partielle) Procédure Collective Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Déclaration d'utilité publique (DUP) Publication de comptes annuels simplifiés Délai initial de paiement dépassé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Réclamation d'indemnités dommages Annulation d'annonce parue précédemment Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Modification du Capital social Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement Désaccord contractuel (6468) Changement de domicile Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 6+ Demande de paiement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant la restitution d'un bien (6473) Publications de résultats Insolvabilité constatée (5033) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Désaccord contractuel (6348) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Témoignages de dirigeants, perspectives Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6438) Contestation des décisions prises par les dirigeants Plan d'Occupation des Sols (POS) Ordonnance rendue Démarche d'un créancier (6363) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Innovations / Nouveaux produits / Marques Divers (6517) Résolution de la conciliation Action concernant le dirigeant (6451) Voirie Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Retard de paiement signalé Démarche d'un créancier (5016) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Grève / conflit social Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Subventions / obtention d'aides publiques Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 3- Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6466) Divorce du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement Divers (6471) Modification de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Notation / avis des analystes Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6510) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Litige avec le syndic (6442) Avis administratif Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord des créanciers (5009) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Levée de fonds / introduction en bourse Divers (6515) Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6447) Arrêté préfectoral Publication des Comptes annuels et rapports Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Démarche d'un créancier (5014) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Modification de l'adresse du Siège social Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action juridique (6300) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord d'un salarié (6454) Environnement et installation classée (IPCE) Autorisation administrative Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 1 Cotation Banque de France : 3+ Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Réduction de capital social Cotation Banque de France : 4- Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6469) Nomination d'un Curateur successoral Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Nouvelle Garantie financière Remise en cause du bail commercial Enquête administrative Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Décès du dirigeant Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement (6513) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6439) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Avis Financier Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Recherche de garanties (6354) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Investissements Divers (6518) Procédure de règlement amiable Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Enquête plan de prévention des risques Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Paiements réguliers signalés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Recrutement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 2 Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'indemnités dommages Rectificatif / Erratum Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6467) Changement de nationalité Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 5- Demande de paiement d'un établissement d'assurance Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Résultats financiers positifs Ancienne Cotation Banque de France : 0 Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6347) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Nomination dans l’équipe de direction Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Divers (6511) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Plan Local d'Urbanisme (PLU) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Fusion / rachat / prise de participation Divers (6516) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Condamnation Publication des Comptes consolidés et rapports Incident de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réorganisation / licenciements Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Interdiction administrative Attestation de régularité fiscale Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 1- Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Mariage du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6470) Evénement divers Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 6- Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement (affacturage) Fin de Garantie financière Différend lié au bail Enquête Publique Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel (6350) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Nomination dans l'équipe de direction Réclamation d'un bien (5040) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Non reconstitution des fonds propres Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un expert (6446) Avis aux actionnaires Convocation aux assemblées Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord des créanciers (5013) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Création de site / extension Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Procédure de règlement agricole
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