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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Renouvellement de la période d'observation Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Redressement Judiciaire simplifié Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Extension de la sauvegarde Plan de cession (partielle) Procédure Collective Nomination d'un mandataire judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Redressement Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Plan de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Procédure de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Rejet du plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession Modification des mandataires Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Modification du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conflit entre actionnaires Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Projet relatif à la Loi sur l'eau Attestation de régularité fiscale Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Différend contractuel (6499) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Mariage du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 4 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement d'un établissement bancaire Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Evénement divers Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6470) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Demande de paiement Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord des créanciers (5013) Fin de Garantie financière Non reconstitution des fonds propres Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Enquête Publique Désaccord contractuel (6350) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Procédure de règlement agricole Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Avis aux actionnaires Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Création de site / extension Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action en responsabilité Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Déclaration d'utilité publique (DUP) Délai initial de paiement dépassé Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6497) Insolvabilité constatée (5033) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Annulation d'annonce parue précédemment Ancienne Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Modification du Capital social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Changement de domicile Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6468) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Divers (6507) Demande de paiement Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Publications de résultats Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Témoignages de dirigeants, perspectives Différend contractuel (6478) Démarche d'un créancier (5016) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Résolution de la conciliation Contestation de la dénomination Divers (6517) Plan d'Occupation des Sols (POS) Démarche d'un créancier (6363) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Voirie Retard de paiement signalé Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Grève / conflit social Action relative à la construction immobilière Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Subventions / obtention d'aides publiques Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Réclamation d'indemnités dommages Résiliation de bail (local commercial) Mouvement des Dirigeants Divers (6500) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Divorce du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6466) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Différend contractuel (6505) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Modification de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6471) Désaccord des créanciers (5009) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Notation / avis des analystes Demande de paiement (6476) Démarche d'un créancier (5014) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Avis administratif Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Levée de fonds / introduction en bourse Différend entre l'assuré et son assureur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action juridique (6300) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Arrêté préfectoral Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Modification de l'adresse du Siège social Divers (6487) Action liée à la Cession de titres ou de parts Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Renonciation d'une garantie financière (6323) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Environnement et installation classée (IPCE) Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Produits dangereux pour les consommateurs Différend contractuel (6498) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Modification matrimoniale du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réduction de capital social Action afin de contraindre la communication des documents Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Nomination d'un Curateur successoral Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6469) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Nouvelle Garantie financière Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Enquête administrative Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6479) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Procédure de règlement amiable Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Avis Financier Recherche de garanties (6354) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Investissements Divers (6484) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Sollicitation d'un mandataire (6321) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Enquête plan de prévention des risques Paiements réguliers signalés Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Recrutement Désaccord contractuel (6496) Insolvabilité constatée (5032) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Rectificatif / Erratum Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6501) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Changement de nationalité Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6467) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6506) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Résultats financiers positifs Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Désaccord contractuel (6347) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6477) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Condamnation Incident de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Réorganisation / licenciements
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