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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Procédure Collective Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Exécution du plan de sauvegarde Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Exécution du plan de sortie de crise Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Liquidation Judiciaire Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Projet relatif à la Loi sur l'eau Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Interdiction administrative Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 1- Cotation Banque de France : 3 Mariage du dirigeant Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Réclamation d'indemnités dommages Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Désaccord contractuel (6347) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 5+ Evénement divers Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6470) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Contestation autour de la vente du fonds Incident de paiement Cotation Banque de France : 6- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement (affacturage) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Différend lié au bail Attestation de régularité fiscale Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Enquête Publique Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Convocation aux assemblées Création de site / extension Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Avis aux actionnaires Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Déclaration d'utilité publique (DUP) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 8 Publication de comptes annuels simplifiés Sinistres naturels / accidentels / criminels Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Annulation d'annonce parue précédemment Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Réclamation d'indemnités dommages Fin de Garantie financière Modification du Capital social Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Cotation Banque de France : 4 Changement de domicile Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6468) Non reconstitution des fonds propres Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 6+ Publications de résultats Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action visant la restitution d'un bien (6473) Procédure de règlement agricole Divers (6507) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Sollicitation d'un expert Délai initial de paiement dépassé Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Témoignages de dirigeants, perspectives Réclamation d'un bien (5040) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6438) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 3 Ordonnance rendue Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Divers (6517) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord des créanciers (5013) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Grève / conflit social Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Voirie Subventions / obtention d'aides publiques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Réclamation d'indemnités dommages Résiliation de bail (local commercial) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement Cotation Banque de France : 2+ Cotation Banque de France : 3- Divorce du dirigeant Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6466) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Mouvement des Dirigeants Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Désaccord contractuel (6348) Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 5 Modification de la dénomination Insolvabilité constatée (5033) Divers (6471) Résolution de la conciliation Différend contractuel (6505) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Contestation autour de la vente du fonds Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 7 Notation / avis des analystes Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6510) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Levée de fonds / introduction en bourse Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement Divers (6515) Avis administratif Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Litige avec le syndic (6442) Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Publication des Comptes annuels et rapports Modification de l'adresse du Siège social Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement des cotisations sociales Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Arrêté préfectoral Environnement et installation classée (IPCE) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Autorisation administrative Produits dangereux pour les consommateurs Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Cotation Banque de France : 3+ Modification matrimoniale du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réduction de capital social Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Nomination d'un Curateur successoral Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6469) Mise en vente des actions en déshérence Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6 Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action juridique (6300) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Remise en cause du bail commercial Paiements des cotisations sociales à jour Désistement d'instance (à la demande de paiement) Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Renonciation d'une garantie financière (6323) Demande de paiement (6513) Enquête administrative Désaccord des créanciers (5009) Divers (6439) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Investissements Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Divers (6518) Avis Financier Démarche d'un créancier (5014) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Recrutement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement d'un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 2 Rectificatif / Erratum Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4+ Changement de nationalité Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6467) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 5- Résultats financiers positifs Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6506) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Contestation autour de la vente du fonds Paiements réguliers signalés Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Nomination dans l’équipe de direction Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Sollicitation d'un mandataire (6321) Divers (6511) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Divers (6516) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Publication des Comptes consolidés et rapports Réorganisation / licenciements Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Condamnation
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