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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Plan de traitement de sortie de crise Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure de sauvegarde Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Rejet du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Procédure Collective Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de plan Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Modification du plan de sauvegarde Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Modification du plan de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Rejet de plan Plan de cession Exécution du plan de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Exécution du plan de sortie de crise Modification des mandataires Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réduction de capital social Recherche de garanties (6354) Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Modification matrimoniale du dirigeant Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 1+ Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Réclamation d'indemnités dommages Paiements réguliers signalés Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Nomination d'un Curateur successoral Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 2- Cotation Banque de France : 4 Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action visant la restitution d'un bien (6473) Enquête administrative Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6507) Sollicitation d'un expert Décès du dirigeant Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Démarche d'un créancier (5016) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Avis Financier Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Investissements Désaccord contractuel (6347) Ordonnance rendue Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Enquête plan de prévention des risques Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Recrutement Action concernant le dirigeant (6451) Modification de la Forme juridique Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Rectificatif / Erratum Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Réclamation d'indemnités dommages Incident de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Changement de nationalité Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 2+ Cotation Banque de France : 3- Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6466) Attestation de régularité fiscale Action pour prolonger la période d'observation (5036) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Résultats financiers positifs Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Désaccord des créanciers (5009) Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 7 Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Plan Local d'Urbanisme (PLU) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Condamnation Fin de Garantie financière Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6447) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6350) Publication des Comptes annuels et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Projet relatif à la Loi sur l'eau Non reconstitution des fonds propres Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord d'un salarié (6454) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Autorisation administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Mariage du dirigeant Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 1 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réclamation d'indemnités dommages Délai initial de paiement dépassé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Evénement divers Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 4- Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'un bien (5039) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Enquête Publique Ancienne Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis aux actionnaires Demande de paiement (6513) Divers (6439) Création de site / extension Désaccord contractuel (6348) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Déclaration d'utilité publique (DUP) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Sinistres naturels / accidentels / criminels Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Modification du Capital social Démarche d'un créancier (6363) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Annulation d'annonce parue précédemment Résolution de la conciliation Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Réclamation d'indemnités dommages Retard de paiement signalé Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Changement de domicile Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 2 Cotation Banque de France : 4+ Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Publications de résultats Demande de paiement Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 5- Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Plan d'Occupation des Sols (POS) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Voirie Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Grève / conflit social Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publication des Comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Subventions / obtention d'aides publiques Mise en vente des actions en déshérence Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Réclamation d'indemnités dommages Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Interdiction administrative Action visant à mettre un terme au plan (5030) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Divorce du dirigeant Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 1- Cotation Banque de France : 3 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Réclamation d'indemnités dommages Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Modification de la dénomination Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 5+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Notation / avis des analystes Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6- Désaccord des créanciers (5013) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis administratif Ancienne Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Arrêté préfectoral Nouvelle Garantie financière Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Modification de l'adresse du Siège social Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Convocation aux assemblées Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Environnement et installation classée (IPCE) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446)
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