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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Appel du ministère public Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Exécution du plan de sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Exécution du plan de sortie de crise Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Redressement Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de cession Procédure Collective Modification des mandataires Plan de traitement de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Procédure de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Prolongation du plan de redressement Jugement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture après cession Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Liquidation Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Modification du plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Modification du plan de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du Plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Plan de sauvegarde Avis de Dépôt Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Désaccord contractuel (6348) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Différend contractuel (6478) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Décès du dirigeant Contestation de la dénomination Résolution de la conciliation Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Démarche d'un créancier (6363) Enquête administrative Ordonnance rendue Action visant à mettre un terme au plan (5030) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Investissements Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Retard de paiement signalé Avis Financier Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action relative à la construction immobilière Recrutement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement Cotation Banque de France : 2+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Enquête plan de prévention des risques Réclamation d'un bien (5040) Divers (6500) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 3- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Rectificatif / Erratum Changement de nationalité Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Désaccord des créanciers (5013) Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Résultats financiers positifs Inscription d'un Privilège du Trésor Public Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Demande de paiement Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement (6476) Différend entre l'assuré et son assureur Nomination dans l’équipe de direction Sanction DGCCRF pour retards de paiement Mise en vente des actions en déshérence Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Divers (6487) Fusion / rachat / prise de participation Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action juridique (6300) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Plan Local d'Urbanisme (PLU) Publication des Comptes annuels et rapports Insolvabilité constatée (5033) Action liée à la Cession de titres ou de parts Réorganisation / licenciements Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 1 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord d'un salarié (6454) Paiements des cotisations sociales à jour Condamnation Autorisation administrative Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Différend contractuel (6498) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel relatif à un bail Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 3+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Projet relatif à la Loi sur l'eau Action afin de contraindre la communication des documents Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6426) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4- Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Mariage du dirigeant Evénement divers Nouvelle Garantie financière Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Demande de paiement Cotation Banque de France : 6 Démarche d'un créancier (5016) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Demande de paiement (6513) Divers (6439) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6479) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Divers (6484) Nomination dans l'équipe de direction Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Procédure de règlement amiable Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Recherche de garanties (6354) Enquête Publique Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Création de site / extension Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Sollicitation d'un mandataire (6321) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Paiements réguliers signalés Avis aux actionnaires Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6496) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6414) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 2 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6501) Modification du Capital social Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4+ Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Annulation d'annonce parue précédemment Changement de domicile Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 5- Démarche d'un créancier (5014) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Publications de résultats Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désaccord contractuel (6347) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6477) Réclamation d'une indemnité (6482) Témoignages de dirigeants, perspectives Contestation des méthodes concurrentielles Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Innovations / Nouveaux produits / Marques Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Incident de paiement Plan d'Occupation des Sols (POS) Publication des Comptes consolidés et rapports Interdiction administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Conflit entre actionnaires Grève / conflit social Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Cotation Banque de France : 1- Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réclamation d'indemnités dommages Attestation de régularité fiscale Voirie Réclamation d'un bien (5039) Différend contractuel (6499) Résiliation de bail (local commercial) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3 Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4 Subventions / obtention d'aides publiques Réclamation d'indemnités dommages Mouvement des Dirigeants Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divorce du dirigeant Modification de la dénomination Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Fin de Garantie financière Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Notation / avis des analystes Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Non reconstitution des fonds propres Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Désaccord contractuel (6350) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Levée de fonds / introduction en bourse Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Procédure de règlement agricole Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Avis administratif Convocation aux assemblées Insolvabilité constatée (5032) Action en responsabilité Modification de l'adresse du Siège social Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 1+ Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Délai initial de paiement dépassé Arrêté préfectoral Publication de comptes annuels simplifiés Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6497) Produits dangereux pour les consommateurs Reproches du constructeur contre le sous-traitant Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 2- Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3 Environnement et installation classée (IPCE) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réduction de capital social Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Cotation Banque de France : 4 Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Modification matrimoniale du dirigeant Nomination d'un Curateur successoral Divers (6507) Sollicitation d'un expert Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant la restitution d'un bien (6473)
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