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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Jugement rejetant le plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Modification du plan de sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Procédure Collective Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Modification du plan de cession Modification des mandataires Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Extension de la sauvegarde Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire Plan de cession avec location gérance Jugement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Désaccord contractuel (6438) Désaccord contractuel (6350) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Arrêté préfectoral Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Non reconstitution des fonds propres Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Modification de l'adresse du Siège social Contestation des décisions prises par les dirigeants Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord des créanciers (5009) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Environnement et installation classée (IPCE) Contestation de la dénomination Procédure de règlement agricole Divers (6517) Produits dangereux pour les consommateurs Réduction de capital social Action concernant le dirigeant (6451) Délai initial de paiement dépassé Démarche d'un créancier (5014) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Modification matrimoniale du dirigeant Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action relative à la construction immobilière Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Divers (6500) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Enquête administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend contractuel (6505) Décès du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel (6348) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Avis Financier Inscription d'un Privilège du Trésor Public Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6510) Investissements Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Litige avec le syndic (6442) Démarche d'un créancier (6363) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Enquête plan de prévention des risques Sanction DGCCRF pour retards de paiement Résolution de la conciliation Réclamation d'un bien (5039) Divers (6515) Recrutement Désaccord contractuel (6447) Retard de paiement signalé Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Rectificatif / Erratum Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Changement de nationalité Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Différend contractuel (6498) Résultats financiers positifs Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action afin de contraindre la communication des documents Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6426) Demande de paiement Demande de paiement Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Fusion / rachat / prise de participation Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Condamnation Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Mise en vente des actions en déshérence Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement (6513) Réorganisation / licenciements Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Projet relatif à la Loi sur l'eau Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action juridique (6300) Divers (6518) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Mariage du dirigeant Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6496) Evénement divers Désaccord contractuel (6414) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Enquête Publique Nouvelle Garantie financière Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6506) Nomination dans l'équipe de direction Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Avis aux actionnaires Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Divers (6511) Création de site / extension Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Recherche de garanties (6354) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Déclaration d'utilité publique (DUP) Contestation des méthodes concurrentielles Procédure de règlement amiable Réclamation d'un bien (5040) Divers (6516) Sinistres naturels / accidentels / criminels Modification du Capital social Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Paiements réguliers signalés Désaccord des créanciers (5013) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Annulation d'annonce parue précédemment Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Sollicitation d'un mandataire (6321) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Changement de domicile Réclamation d'indemnités dommages Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Différend contractuel (6499) Publications de résultats Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel (6347) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Plan d'Occupation des Sols (POS) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement (affacturage) Innovations / Nouveaux produits / Marques Différend lié au bail Action visant à rendre publics les comptes annuels Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Voirie Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Grève / conflit social Sollicitation d'un expert (6446) Incident de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Subventions / obtention d'aides publiques Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 1+ Mouvement des Dirigeants Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Attestation de régularité fiscale Démarche d'un créancier (5016) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Divorce du dirigeant Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6497) Modification de la dénomination Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Notation / avis des analystes Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Avis administratif Fin de Garantie financière Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Divers (6507) Levée de fonds / introduction en bourse Sollicitation d'un expert
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