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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Arrêt de la cour d'appel Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Extension de la sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Exécution du plan de sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Exécution du plan de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Redressement Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification des mandataires Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Plan de sauvegarde financière accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Plan de traitement de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Jugement Procédure de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Rejet du plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Liquidation Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Procédure Collective Modification du plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Modification du plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Appel du ministère public Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 5+ Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6470) Témoignages de dirigeants, perspectives Retard de paiement signalé Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Plan d'Occupation des Sols (POS) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 6- Demande de paiement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Innovations / Nouveaux produits / Marques Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Voirie Action visant à mettre un terme au plan (5030) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Grève / conflit social Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un expert (6446) Subventions / obtention d'aides publiques Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Convocation aux assemblées Demande de paiement Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Résiliation de bail (local commercial) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Divorce du dirigeant Réclamation d'un bien (5040) Publication de comptes annuels simplifiés Demande de paiement Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Mouvement des Dirigeants Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 2- Mise en vente des actions en déshérence Réclamation d'indemnités dommages Modification de la dénomination Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 4 Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6468) Notation / avis des analystes Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Avis administratif Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 6+ Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant la restitution d'un bien (6473) Levée de fonds / introduction en bourse Paiements des cotisations sociales à jour Divers (6507) Sollicitation d'un expert Arrêté préfectoral Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Modification de l'adresse du Siège social Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Environnement et installation classée (IPCE) Insolvabilité constatée (5033) Ordonnance rendue Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Produits dangereux pour les consommateurs Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Nouvelle Garantie financière Action concernant le dirigeant (6451) Modification matrimoniale du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Réduction de capital social Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Réclamation d'indemnités dommages Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 2+ Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 3- Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6466) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Recherche de garanties (6354) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Enquête administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 5 Sollicitation d'un mandataire (6321) Divers (6471) Décès du dirigeant Paiements réguliers signalés Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Avis Financier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 7 Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Investissements Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Enquête plan de prévention des risques Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Demande de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Recrutement Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel (6447) Rectificatif / Erratum Action pour prolonger la période d'observation (5036) Publication des Comptes annuels et rapports Demande de paiement d'un établissement d'assurance Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Modification de la Forme juridique Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord d'un salarié (6454) Changement de nationalité Autorisation administrative Désaccord contractuel (6347) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 1 Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 3+ Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 4- Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6469) Nomination dans l’équipe de direction Incident de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Fusion / rachat / prise de participation Attestation de régularité fiscale Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Condamnation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Demande de paiement Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Réorganisation / licenciements Ancienne Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement (6513) Divers (6439) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Divers (6518) Fin de Garantie financière Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Mariage du dirigeant Réclamation d'un bien (5039) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 2 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 4+ Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6467) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Enquête Publique Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 5- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Nomination dans l'équipe de direction Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Avis aux actionnaires Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Création de site / extension Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Déclaration d'utilité publique (DUP) Insolvabilité constatée (5032) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Demande de paiement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Sinistres naturels / accidentels / criminels Ancienne Cotation Banque de France : 6 Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Annulation d'annonce parue précédemment Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Publication des Comptes consolidés et rapports Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Modification du Capital social Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Interdiction administrative Désaccord contractuel (6348) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 1- Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 3 Résolution de la conciliation Réclamation d'indemnités dommages Publications de résultats Démarche d'un créancier (6363) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417)
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