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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Redressement Judiciaire simplifié Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Modification du plan de cession Extension de la sauvegarde Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Procédure Collective Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Exécution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement Plan de cession avec location gérance Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Plan de sauvegarde financière accélérée Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Procédure de sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Plan de sauvegarde Résultats financiers positifs Action juridique (6300) Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement (6513) Nomination dans l’équipe de direction Renonciation d'une garantie financière (6323) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6518) Fusion / rachat / prise de participation Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à mettre un terme au plan (5030) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Divers (6484) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Réorganisation / licenciements Demande de paiement d'un établissement bancaire Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Condamnation Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Cotation Banque de France : 2 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6496) Projet relatif à la Loi sur l'eau Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord des créanciers (5013) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel (6501) Mariage du dirigeant Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Recherche de garanties (6354) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6506) Evénement divers Procédure de règlement amiable Divers (6511) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6516) Nomination dans l'équipe de direction Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'une indemnité (6482) Enquête Publique Contestation des méthodes concurrentielles Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Création de site / extension Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Insolvabilité constatée (5033) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis aux actionnaires Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Cotation Banque de France : 1- Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Conflit entre actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Modification du Capital social Désaccord contractuel (6347) Réclamation d'indemnités dommages Différend contractuel (6499) Annulation d'annonce parue précédemment Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Démarche d'un créancier (5016) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6470) Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Demande de paiement (affacturage) Publications de résultats Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Incident de paiement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Plan d'Occupation des Sols (POS) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Cotation Banque de France : 1+ Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Grève / conflit social Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Action pour prolonger la période d'observation (5036) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action en responsabilité Voirie Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 2- Désaccord des créanciers (5009) Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6497) Subventions / obtention d'aides publiques Fin de Garantie financière Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Démarche d'un créancier (5014) Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6468) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divorce du dirigeant Non reconstitution des fonds propres Procédure de règlement agricole Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant la restitution d'un bien (6473) Divers (6507) Modification de la dénomination Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Notation / avis des analystes Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Délai initial de paiement dépassé Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Divers (6517) Levée de fonds / introduction en bourse Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Avis administratif Contestation de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Arrêté préfectoral Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Cotation Banque de France : 2+ Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5039) Action relative à la construction immobilière Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réduction de capital social Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6466) Divers (6500) Modification matrimoniale du dirigeant Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Démarche d'un créancier (6363) Divers (6471) Différend contractuel (6505) Nomination d'un Curateur successoral Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6510) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Retard de paiement signalé Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Divers (6515) Décès du dirigeant Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Différend entre l'assuré et son assureur Enquête administrative Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Investissements Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Insolvabilité constatée (5032) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Divers (6487) Avis Financier Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Cotation Banque de France : 1 Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Recrutement Demande de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action liée à la Cession de titres ou de parts Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Modification de la Forme juridique Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Différend contractuel (6498) Rectificatif / Erratum Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6469) Action afin de contraindre la communication des documents Changement de nationalité Mise en vente des actions en déshérence
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