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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Procédure de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Rejet du plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession Modification des mandataires Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Modification du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Procédure Collective Adoption de plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement Plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Redressement Judiciaire simplifié Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Extension de la sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Redressement Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Plan de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Contestation autour de la vente du fonds Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Modification matrimoniale du dirigeant Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Nomination d'un Curateur successoral Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Enquête administrative Ancienne Cotation Banque de France : 9 Convocation aux assemblées Désaccord des créanciers (5009) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Décès du dirigeant Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Avis Financier Publication de comptes annuels simplifiés Démarche d'un créancier (5014) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action en responsabilité Investissements Recrutement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Enquête plan de prévention des risques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6497) Action juridique (6300) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Modification de la Forme juridique Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Rectificatif / Erratum Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Renonciation d'une garantie financière (6323) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Changement de nationalité Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Différend contractuel (6478) Résultats financiers positifs Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 7 Ordonnance rendue Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Nomination dans l’équipe de direction Contestation de la dénomination Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Nouvelle Garantie financière Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Fusion / rachat / prise de participation Réorganisation / licenciements Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Condamnation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action relative à la construction immobilière Divers (6500) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6420) Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Procédure de règlement amiable Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Sollicitation d'un mandataire (6321) Différend contractuel (6505) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Contestation autour de la vente du fonds Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Mariage du dirigeant Insolvabilité constatée (5032) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 7 Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement (6476) Evénement divers Inscription d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Enquête Publique Ancienne Cotation Banque de France : 0 Publication des Comptes annuels et rapports Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Divers (6487) Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Avis aux actionnaires Autorisation administrative Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action liée à la Cession de titres ou de parts Création de site / extension Différend contractuel (6498) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'utilité publique (DUP) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action afin de contraindre la communication des documents Modification du Capital social Désaccord contractuel (6426) Incident de paiement Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Annulation d'annonce parue précédemment Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Changement de domicile Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement Demande de paiement (6513) Divers (6439) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6479) Publications de résultats Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Divers (6484) Témoignages de dirigeants, perspectives Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Plan d'Occupation des Sols (POS) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord des créanciers (5013) Fin de Garantie financière Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Innovations / Nouveaux produits / Marques Grève / conflit social Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Voirie Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6496) Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6501) Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6421) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Subventions / obtention d'aides publiques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6506) Mouvement des Dirigeants Contestation autour de la vente du fonds Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Divorce du dirigeant Insolvabilité constatée (5033) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6477) Modification de la dénomination Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 6 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Réclamation d'une indemnité (6482) Notation / avis des analystes Contestation des méthodes concurrentielles Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Avis administratif Publication des Comptes consolidés et rapports Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Levée de fonds / introduction en bourse Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Interdiction administrative Démarche d'un créancier (5016) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Conflit entre actionnaires Modification de l'adresse du Siège social Différend contractuel (6499) Produits dangereux pour les consommateurs Réclamation d'indemnités dommages (6417) Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Environnement et installation classée (IPCE) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Résolution de la conciliation
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