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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise Procédure Collective Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Redressement Judiciaire simplifié Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Extension de la sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Exécution du plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Prolongation du plan de redressement Jugement Redressement Judiciaire Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Résolution du plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Faillite personnelle Procédure de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Rejet du plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Modification du plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Modification du plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Clôture du Plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Interdiction de gérer Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action juridique (6300) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Mariage du dirigeant Renonciation d'une garantie financière (6323) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Paiements des cotisations sociales à jour Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6496) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6501) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6421) Enquête Publique Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement Désaccord contractuel (6506) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Avis aux actionnaires Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Création de site / extension Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'un bien (5040) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Déclaration d'utilité publique (DUP) Procédure de règlement amiable Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Sinistres naturels / accidentels / criminels Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Recherche de garanties (6354) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Annulation d'annonce parue précédemment Sollicitation d'un mandataire (6321) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Modification du Capital social Désaccord des créanciers (5013) Paiements réguliers signalés Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Publications de résultats Demande de paiement Différend contractuel (6499) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Contestation autour de la vente du fonds Différend lié au bail Plan d'Occupation des Sols (POS) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6347) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Insolvabilité constatée (5033) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action visant à rendre publics les comptes annuels Voirie Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Grève / conflit social Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Subventions / obtention d'aides publiques Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Résiliation de bail (local commercial) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Incident de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Divorce du dirigeant Demande de paiement Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Mouvement des Dirigeants Démarche d'un créancier (5016) Attestation de régularité fiscale Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Modification de la dénomination Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Notation / avis des analystes Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un expert Avis administratif Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement Divers (6507) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6438) Arrêté préfectoral Non reconstitution des fonds propres Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Modification de l'adresse du Siège social Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6350) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Contestation des décisions prises par les dirigeants Environnement et installation classée (IPCE) Procédure de règlement agricole Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord des créanciers (5009) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Contestation de la dénomination Divers (6517) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Modification matrimoniale du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réduction de capital social Démarche d'un créancier (5014) Délai initial de paiement dépassé Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Nomination d'un Curateur successoral Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action relative à la construction immobilière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement Divers (6500) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Décès du dirigeant Demande de paiement Différend contractuel (6505) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Contestation autour de la vente du fonds Enquête administrative Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Avis Financier Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Investissements Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6348) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'un bien (5039) Litige avec le syndic (6442) Enquête plan de prévention des risques Résolution de la conciliation Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Recrutement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Démarche d'un créancier (6363) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Rectificatif / Erratum Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Modification de la Forme juridique Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Retard de paiement signalé Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Changement de nationalité Demande de paiement Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Demande de paiement des cotisations sociales Différend contractuel (6498) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6426) Remise en cause du bail commercial Plan Local d'Urbanisme (PLU) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Fusion / rachat / prise de participation Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Insolvabilité constatée (5032) Divers (6439) Condamnation Mise en vente des actions en déshérence Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Réorganisation / licenciements Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037)
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