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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Procédure Collective Plan de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Fin de la mission du mandataire Procédure de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Rejet du plan de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Modification du plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Modification du plan de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Clôture du Plan de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification de la durée du Plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Plan de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Redressement Judiciaire simplifié Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Extension de la sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Exécution du plan de sauvegarde Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Exécution du plan de sortie de crise Cotation Banque de France : 1- Plan Local d'Urbanisme (PLU) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Demande de paiement d'un établissement bancaire Interdiction administrative Fusion / rachat / prise de participation Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 3 Condamnation Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement Réorganisation / licenciements Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 5+ Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6470) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6350) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Différend lié au bail Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 6- Mariage du dirigeant Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement (affacturage) Action visant à rendre publics les comptes annuels Démarche d'un créancier (5016) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Evénement divers Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Délai initial de paiement dépassé Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 1+ Enquête Publique Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Demande de paiement Publication de comptes annuels simplifiés Nomination dans l'équipe de direction Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 2- Avis aux actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement Création de site / extension Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 4 Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6468) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6348) Sinistres naturels / accidentels / criminels Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un expert Désaccord des créanciers (5009) Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 6+ Annulation d'annonce parue précédemment Action visant la restitution d'un bien (6473) Démarche d'un créancier (6363) Modification du Capital social Divers (6507) Désaccord contractuel (6438) Démarche d'un créancier (5014) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Changement de domicile Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Retard de paiement signalé Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Ordonnance rendue Publications de résultats Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement des cotisations sociales Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Témoignages de dirigeants, perspectives Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 2+ Plan d'Occupation des Sols (POS) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Innovations / Nouveaux produits / Marques Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 9 Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 3- Voirie Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de paiement Grève / conflit social Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 5 Subventions / obtention d'aides publiques Divers (6471) Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Résiliation de bail (local commercial) Différend contractuel (6505) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 7 Divorce du dirigeant Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6510) Litige avec le syndic (6442) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Renonciation d'une garantie financière (6323) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Modification de la dénomination Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Paiements des cotisations sociales à jour Divers (6515) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Publication des Comptes annuels et rapports Notation / avis des analystes Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 1 Avis administratif Désaccord d'un salarié (6454) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement d'un établissement bancaire Autorisation administrative Levée de fonds / introduction en bourse Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 7 Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 3+ Arrêté préfectoral Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement Modification de l'adresse du Siège social Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 4- Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6469) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Produits dangereux pour les consommateurs Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Remise en cause du bail commercial Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 6 Modification matrimoniale du dirigeant Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Recherche de garanties (6354) Réduction de capital social Demande de paiement (remboursement des cotisations) Divers (6439) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Sollicitation d'un mandataire (6321) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Paiements réguliers signalés Demande de paiement (6513) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Enquête administrative Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Décès du dirigeant Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 2 Avis Financier Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Investissements Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 4+ Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6467) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6347) Recrutement Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 5- Rectificatif / Erratum Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Réclamation d'un bien (5040) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6506) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désaccord des créanciers (5013) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Changement de nationalité Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Incident de paiement Divers (6511) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Résultats financiers positifs Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Attestation de régularité fiscale Divers (6516) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Nomination dans l’équipe de direction Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Ancienne Cotation Banque de France : 4
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