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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Redressement Judiciaire simplifié Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de cession Extension de la sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Exécution du plan de sauvegarde Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Exécution du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Redressement Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation du plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Procédure Collective Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Appel du ministère public Résolution du plan de cession Modification du plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Clôture du Plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Grève / conflit social Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 3+ Voirie Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Résiliation de bail (local commercial) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 4- Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Paiements des cotisations sociales à jour Mouvement des Dirigeants Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 6 Divorce du dirigeant Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement (6513) Divers (6439) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande de paiement) Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6479) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 7 Réclamation d'un bien (5040) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Nouvelle Garantie financière Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Notation / avis des analystes Divers (6484) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Avis administratif Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Levée de fonds / introduction en bourse Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 2 Arrêté préfectoral Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Recherche de garanties (6354) Modification de l'adresse du Siège social Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 4+ Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Paiements réguliers signalés Réduction de capital social Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 5- Modification matrimoniale du dirigeant Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6477) Insolvabilité constatée (5033) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement d'un établissement d'assurance Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Réclamation d'une indemnité (6482) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Contestation des méthodes concurrentielles Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Enquête administrative Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6347) Publication des Comptes consolidés et rapports Décès du dirigeant Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réclamation d'indemnités dommages Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 1- Avis Financier Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5016) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Interdiction administrative Investissements Conflit entre actionnaires Recrutement Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 3 Enquête plan de prévention des risques Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Incident de paiement Modification de la Forme juridique Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Cotation Banque de France : 5+ Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6470) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Attestation de régularité fiscale Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Changement de nationalité Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement d'un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Résultats financiers positifs Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action pour prolonger la période d'observation (5036) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 8 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Fin de Garantie financière Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement Convocation aux assemblées Nomination dans l’équipe de direction Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 1+ Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6350) Publication de comptes annuels simplifiés Fusion / rachat / prise de participation Action en responsabilité Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 2- Condamnation Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Réorganisation / licenciements Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 4 Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6468) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Délai initial de paiement dépassé Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Divers (6507) Sollicitation d'un expert Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 6+ Mariage du dirigeant Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Evénement divers Différend contractuel (6478) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 6 Contestation de la dénomination Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Réclamation d'un bien (5039) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Enquête Publique Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6348) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Nomination dans l'équipe de direction Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 2+ Avis aux actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Démarche d'un créancier (6363) Création de site / extension Action relative à la construction immobilière Sinistres naturels / accidentels / criminels Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 3- Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Retard de paiement signalé Modification du Capital social Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6471) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 7 Changement de domicile Demande de paiement (6476) Insolvabilité constatée (5032) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Publications de résultats Différend entre l'assuré et son assureur Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement Publication des Comptes annuels et rapports Témoignages de dirigeants, perspectives Divers (6487) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 1 Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Autorisation administrative Innovations / Nouveaux produits / Marques Action liée à la Cession de titres ou de parts
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