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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Faillite personnelle Modification du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du Plan de sortie de crise Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Redressement Judiciaire simplifié Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Extension de la sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de cession (avec location gérance) Exécution du plan de sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification du plan de cession Plan de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Procédure de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Plan de cession avec location gérance Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Rejet du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Collective Liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Non reconstitution des fonds propres Sinistres naturels / accidentels / criminels Divers (6487) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 1 Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Procédure de règlement agricole Modification du Capital social Action liée à la Cession de titres ou de parts Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 3+ Changement de domicile Réclamation d'indemnités dommages Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Différend contractuel (6498) Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel relatif à un bail Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 4- Publications de résultats Désaccord contractuel (6469) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action afin de contraindre la communication des documents Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6426) Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 6 Témoignages de dirigeants, perspectives Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Plan d'Occupation des Sols (POS) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6479) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (6513) Divers (6518) Voirie Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Grève / conflit social Divers (6484) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Désaccord contractuel (6348) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Subventions / obtention d'aides publiques Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Résolution de la conciliation Résiliation de bail (local commercial) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Démarche d'un créancier (6363) Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 2 Divorce du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6496) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 4+ Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6467) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 5- Notation / avis des analystes Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6506) Réclamation d'un bien (5040) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6477) Désaccord des créanciers (5013) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Divers (6511) Avis administratif Arrêté préfectoral différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'une indemnité (6482) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement Divers (6516) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Environnement et installation classée (IPCE) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Mise en vente des actions en déshérence Produits dangereux pour les consommateurs Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1- Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Action juridique (6300) Réduction de capital social Conflit entre actionnaires Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Réclamation d'indemnités dommages Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 3 Nomination d'un Curateur successoral Réclamation d'indemnités dommages Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Renonciation d'une garantie financière (6323) Différend contractuel (6499) Insolvabilité constatée (5033) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 5+ Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6470) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Contestation autour de la vente du fonds Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 6- Décès du dirigeant Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement (affacturage) Enquête administrative Avis Financier Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Nouvelle Garantie financière Investissements Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Démarche d'un créancier (5016) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Enquête plan de prévention des risques Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Recrutement Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1+ Rectificatif / Erratum Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Procédure de règlement amiable Modification de la Forme juridique Action en responsabilité Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Recherche de garanties (6354) Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 2- Changement de nationalité Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6497) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 4 Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6468) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 6+ Nomination dans l’équipe de direction Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement Divers (6507) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Fusion / rachat / prise de participation Différend contractuel (6478) Démarche d'un créancier (5014) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Condamnation Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Réorganisation / licenciements Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Contestation de la dénomination Désaccord contractuel (6347) Divers (6517) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Projet relatif à la Loi sur l'eau Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Incident de paiement Cotation Banque de France : 2+ Mariage du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action relative à la construction immobilière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 3- Evénement divers Désaccord contractuel (6466) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement Divers (6500) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6420) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement Différend contractuel (6505) Réclamation d'un bien (5039) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 7 Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement (6476) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6510) Enquête Publique Avis aux actionnaires Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Fin de Garantie financière Création de site / extension Différend entre l'assuré et son assureur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement Divers (6515)
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