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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Modification de la durée du Plan Modification du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation du plan de redressement Jugement Plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture après cession Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Redressement Judiciaire simplifié Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Extension de la sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Redressement Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Avis de Dépôt Appel du ministère public Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Plan de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Procédure de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Rejet du plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession Procédure Collective Modification des mandataires Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de cession Divers (6500) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Procédure de règlement amiable Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6466) Enquête Publique Différend contractuel (6505) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Sollicitation d'un mandataire (6321) Création de site / extension Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Paiements réguliers signalés Divers (6471) Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6510) Insolvabilité constatée (5032) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Sinistres naturels / accidentels / criminels Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement (6476) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Déclaration d'utilité publique (DUP) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Annulation d'annonce parue précédemment Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement Modification du Capital social Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend entre l'assuré et son assureur Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Changement de domicile Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6487) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Publications de résultats Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Désaccord contractuel (6347) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Différend contractuel (6498) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Action afin de contraindre la communication des documents Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Incident de paiement Désaccord contractuel (6469) Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement Grève / conflit social Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Attestation de régularité fiscale Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Voirie Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement Résiliation de bail (local commercial) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6479) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Subventions / obtention d'aides publiques Divorce du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement d'un établissement bancaire Mouvement des Dirigeants Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6484) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord des créanciers (5013) Fin de Garantie financière Modification de la dénomination Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6496) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Non reconstitution des fonds propres Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6501) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Procédure de règlement agricole Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6467) Avis administratif Désaccord contractuel (6506) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Modification de l'adresse du Siège social Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Délai initial de paiement dépassé Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Arrêté préfectoral Divers (6511) Insolvabilité constatée (5033) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Produits dangereux pour les consommateurs Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6477) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Environnement et installation classée (IPCE) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification matrimoniale du dirigeant Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement Réduction de capital social différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Nomination d'un Curateur successoral Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Conflit entre actionnaires Démarche d'un créancier (5016) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Différend contractuel (6499) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Résolution de la conciliation Décès du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'indemnités dommages Enquête administrative Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Investissements Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6470) Avis Financier Demande de paiement (affacturage) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement Recrutement Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Enquête plan de prévention des risques Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Rectificatif / Erratum Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement des cotisations sociales Modification de la Forme juridique Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Changement de nationalité Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 9 Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Désaccord des créanciers (5009) Démarche d'un créancier (5014) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Résultats financiers positifs Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Désaccord contractuel (6497) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Mise en vente des actions en déshérence Nomination dans l’équipe de direction Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action juridique (6300) Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6468) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Divers (6507) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Renonciation d'une garantie financière (6323) Réorganisation / licenciements Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Paiements des cotisations sociales à jour Action visant la restitution d'un bien (6473) Condamnation Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Différend contractuel (6478) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Projet relatif à la Loi sur l'eau Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Mariage du dirigeant Contestation de la dénomination Divers (6517) Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement d'un établissement bancaire Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Nouvelle Garantie financière Evénement divers Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action relative à la construction immobilière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages
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