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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Clôture du plan Procédure Européenne Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Faillite personnelle Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Modification du plan de sauvegarde Avis de Dépôt Appel du ministère public Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Extension de la sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Plan de cession Modification des mandataires Exécution du plan de sortie de crise Modification du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Procédure Collective Adoption de plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation du plan de redressement Jugement Plan de traitement de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Action visant à rendre publics les comptes annuels Ancienne Cotation Banque de France : 8 Témoignages de dirigeants, perspectives Démarche d'un créancier (5014) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Sollicitation d'un expert (6446) Fin de Garantie financière Innovations / Nouveaux produits / Marques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Voirie Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Non reconstitution des fonds propres Grève / conflit social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Désaccord contractuel (6350) Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement agricole Résiliation de bail (local commercial) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Divorce du dirigeant Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Mouvement des Dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Délai initial de paiement dépassé Ancienne Cotation Banque de France : 3 Modification de la dénomination Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Réclamation d'un bien (5039) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Notation / avis des analystes Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Contestation des décisions prises par les dirigeants Levée de fonds / introduction en bourse Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Demande de paiement Avis administratif Divers (6517) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Modification de l'adresse du Siège social Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Désaccord contractuel (6348) Arrêté préfectoral Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Résolution de la conciliation Produits dangereux pour les consommateurs Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Démarche d'un créancier (6363) Modification matrimoniale du dirigeant Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réduction de capital social Insolvabilité constatée (5032) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Retard de paiement signalé Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Nomination d'un Curateur successoral Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6510) Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Décès du dirigeant Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement Enquête administrative Divers (6515) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Investissements Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement Avis Financier Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Mise en vente des actions en déshérence Recrutement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Action juridique (6300) Modification de la Forme juridique Action visant à mettre un terme au plan (5030) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Changement de nationalité Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Paiements des cotisations sociales à jour Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Résultats financiers positifs Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Nomination dans l’équipe de direction Désaccord des créanciers (5013) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement (6513) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Nouvelle Garantie financière Fusion / rachat / prise de participation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement Plan Local d'Urbanisme (PLU) Divers (6518) Condamnation Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Réorganisation / licenciements Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement amiable Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Recherche de garanties (6354) Mariage du dirigeant Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Sollicitation d'un mandataire (6321) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Paiements réguliers signalés Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Evénement divers Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Divers (6511) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 0 Nomination dans l'équipe de direction Démarche d'un créancier (5016) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement d'un établissement d'assurance Enquête Publique Divers (6516) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Création de site / extension Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Désaccord contractuel (6347) Avis aux actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Sinistres naturels / accidentels / criminels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Modification du Capital social Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Incident de paiement Changement de domicile Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Attestation de régularité fiscale Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 4 Publications de résultats Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (affacturage)
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