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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Rejet du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Modification du plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Modification du plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Redressement Judiciaire simplifié Modification du plan de cession Modification des mandataires Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Extension de la sauvegarde Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Exécution du plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Plan de cession avec location gérance Procédure Collective Jugement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Demande de paiement (6476) Divorce du dirigeant Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6510) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Mouvement des Dirigeants Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Modification de la dénomination Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Demande de paiement Publication des Comptes annuels et rapports Désaccord contractuel (6348) Divers (6487) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Notation / avis des analystes Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6447) Autorisation administrative Démarche d'un créancier (6363) Action liée à la Cession de titres ou de parts Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Réclamation d'un bien (5039) Résolution de la conciliation Désaccord d'un salarié (6454) Avis administratif Retard de paiement signalé Différend contractuel (6498) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Environnement et installation classée (IPCE) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action afin de contraindre la communication des documents Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Demande de paiement Désaccord contractuel (6469) Modification matrimoniale du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réduction de capital social Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement des cotisations sociales Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel (6479) Nomination d'un Curateur successoral Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 9 Demande de paiement (6513) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Demande de paiement Demande de paiement Divers (6484) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Insolvabilité constatée (5032) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Décès du dirigeant Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Mise en vente des actions en déshérence Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Enquête administrative Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6496) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Investissements Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Avis Financier Enquête plan de prévention des risques Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6501) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Recrutement Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6467) Rectificatif / Erratum Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6506) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Modification de la Forme juridique Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6477) Changement de nationalité Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6511) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'une indemnité (6482) Résultats financiers positifs Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Nouvelle Garantie financière différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Nomination dans l’équipe de direction Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Interdiction administrative Recherche de garanties (6354) Conflit entre actionnaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'un bien (5040) Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Plan Local d'Urbanisme (PLU) Paiements réguliers signalés Différend contractuel (6499) Désaccord des créanciers (5013) Réorganisation / licenciements Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Sollicitation d'un mandataire (6321) Réclamation d'indemnités dommages Condamnation Projet relatif à la Loi sur l'eau Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6470) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Mariage du dirigeant Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement (affacturage) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Demande de paiement Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Evénement divers Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6347) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Insolvabilité constatée (5033) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action en responsabilité Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Nomination dans l'équipe de direction Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Enquête Publique Incident de paiement Désaccord contractuel (6497) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Création de site / extension Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Réclamation d'indemnités dommages Avis aux actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Attestation de régularité fiscale Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Démarche d'un créancier (5016) Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement Désaccord contractuel (6468) Annulation d'annonce parue précédemment Ancienne Cotation Banque de France : 4 Divers (6507) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Modification du Capital social Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Demande de paiement Action visant la restitution d'un bien (6473) Différend contractuel (6478) Changement de domicile Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Publications de résultats Contestation de la dénomination Divers (6517) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Fin de Garantie financière Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Désaccord contractuel (6350) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Témoignages de dirigeants, perspectives Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action pour prolonger la période d'observation (5036) Non reconstitution des fonds propres Action concernant le dirigeant (6451) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action relative à la construction immobilière Désaccord des créanciers (5009) Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Procédure de règlement agricole Réclamation d'indemnités dommages Plan d'Occupation des Sols (POS) Délai initial de paiement dépassé Divers (6500) Démarche d'un créancier (5014) Grève / conflit social Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6466) Voirie Subventions / obtention d'aides publiques Ancienne Cotation Banque de France : 3 Différend contractuel (6505) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Résiliation de bail (local commercial) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Divers (6471)
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