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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Modification du plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Modification du plan de cession Modification des mandataires Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Extension de la sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Exécution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Procédure Collective Exécution du plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire Plan de cession avec location gérance Jugement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Demande de paiement des cotisations sociales Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement Décès du dirigeant Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6507) Enquête administrative Sollicitation d'un expert Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 6+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Demande de paiement Investissements Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Avis Financier Désaccord contractuel (6438) Insolvabilité constatée (5032) Ordonnance rendue Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Recrutement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6517) Mise en vente des actions en déshérence Enquête plan de prévention des risques Contestation des décisions prises par les dirigeants Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Modification de la Forme juridique Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action juridique (6300) Rectificatif / Erratum Action concernant le dirigeant (6451) Paiements des cotisations sociales à jour Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 2+ Renonciation d'une garantie financière (6323) Changement de nationalité Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 3- Demande de paiement d'un établissement bancaire Nomination dans l’équipe de direction Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Nouvelle Garantie financière Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réorganisation / licenciements Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Divers (6515) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Condamnation Litige avec le syndic (6442) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Publication des Comptes annuels et rapports Recherche de garanties (6354) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Procédure de règlement amiable Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6447) Réclamation d'un bien (5040) Autorisation administrative Paiements réguliers signalés Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 1 Sollicitation d'un mandataire (6321) Mariage du dirigeant Désaccord d'un salarié (6454) Evénement divers Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 3+ Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Demande de paiement Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 4- Demande de paiement d'un établissement d'assurance Nomination dans l'équipe de direction Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Demande de paiement (remboursement des cotisations) Enquête Publique Remise en cause du bail commercial Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 6 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6347) Création de site / extension Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement (6513) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Avis aux actionnaires Divers (6439) Insolvabilité constatée (5033) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Sinistres naturels / accidentels / criminels Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Divers (6518) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Incident de paiement Modification du Capital social Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Annulation d'annonce parue précédemment Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement Changement de domicile Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Publications de résultats Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement d'un établissement bancaire Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 5- Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Demande de paiement Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Fin de Garantie financière Plan d'Occupation des Sols (POS) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Désaccord contractuel (6350) Grève / conflit social Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Divers (6516) Non reconstitution des fonds propres Voirie différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action pour prolonger la période d'observation (5036) Publication des Comptes consolidés et rapports Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Résiliation de bail (local commercial) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Désaccord des créanciers (5009) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Procédure de règlement agricole Subventions / obtention d'aides publiques Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Interdiction administrative Délai initial de paiement dépassé Mouvement des Dirigeants Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 1- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Divorce du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Modification de la dénomination Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3 Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 3 Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6- Demande de paiement Levée de fonds / introduction en bourse Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Avis administratif Différend lié au bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel (6348) Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Arrêté préfectoral Action visant à rendre publics les comptes annuels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Convocation aux assemblées Démarche d'un créancier (6363) Produits dangereux pour les consommateurs Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Résolution de la conciliation Environnement et installation classée (IPCE) Sollicitation d'un expert (6446) Réclamation d'un bien (5039) Publication de comptes annuels simplifiés Retard de paiement signalé Réduction de capital social Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 1+ Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 2- Demande de paiement Nomination d'un Curateur successoral Réclamation d'indemnités dommages
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