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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Résolution du plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Appel du ministère public Plan de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Levée de l’inaliénabilité Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Rejet du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Liquidation Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Modification du plan de cession Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Clôture du Plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Plan de sauvegarde Jugement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Extension de la sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Exécution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Procédure Collective Redressement Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Procédure d'insolvabilité ordinaire Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6348) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche d'un créancier (5016) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Déclaration d'utilité publique (DUP) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Modification du Capital social Démarche d'un créancier (6363) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Annulation d'annonce parue précédemment Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6496) Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6414) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6421) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Publications de résultats Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6506) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Contestation autour de la vente du fonds Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel (6477) Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord des créanciers (5009) Divers (6511) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Grève / conflit social Demande de paiement Contestation des méthodes concurrentielles Démarche d'un créancier (5014) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Voirie Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Subventions / obtention d'aides publiques Mise en vente des actions en déshérence Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Divorce du dirigeant Action juridique (6300) Renonciation d'une garantie financière (6323) Différend contractuel (6499) Paiements des cotisations sociales à jour Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6470) Notation / avis des analystes Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 5+ Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement d'un établissement bancaire Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement (affacturage) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Différend lié au bail Avis administratif Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 6- Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Arrêté préfectoral Nouvelle Garantie financière Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Environnement et installation classée (IPCE) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Réduction de capital social Recherche de garanties (6354) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Modification matrimoniale du dirigeant Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6497) Paiements réguliers signalés Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Nomination d'un Curateur successoral Sollicitation d'un mandataire (6321) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution d'un bien (6473) Décès du dirigeant Demande de paiement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6507) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Sollicitation d'un expert Enquête administrative Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 6+ Différend contractuel (6478) Investissements Demande de paiement d'un établissement d'assurance Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6438) Avis Financier Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Recrutement Désaccord contractuel (6347) Contestation de la dénomination Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Enquête plan de prévention des risques Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Modification de la Forme juridique Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Rectificatif / Erratum Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action relative à la construction immobilière Incident de paiement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Changement de nationalité Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement Divers (6500) Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6420) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Résultats financiers positifs Divers (6471) Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Différend contractuel (6505) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement (6476) Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement d'un établissement bancaire Inscription d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6510) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 7 Différend entre l'assuré et son assureur Réorganisation / licenciements Demande de paiement Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord des créanciers (5013) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Condamnation Fin de Garantie financière Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6350) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Projet relatif à la Loi sur l'eau Non reconstitution des fonds propres Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Mariage du dirigeant Procédure de règlement agricole Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Différend contractuel (6498) Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action afin de contraindre la communication des documents Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6426) Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement (remboursement des cotisations) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Remise en cause du bail commercial Enquête Publique Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6479) Création de site / extension Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Avis aux actionnaires Désistement d'instance (à la demande de paiement)
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