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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Prolongation du plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Plan de sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Résolution du plan de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Extension de la sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Exécution du plan de sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Procédure Collective Clôture du redressement judiciaire Redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de plan Avis de Dépôt Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Rejet du plan de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Rejet de plan Plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Modification du plan de sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de sortie de crise Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Adoption de plan Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action concernant le dirigeant (6451) Avis Financier Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 0 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Investissements Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel (6347) Réclamation d'indemnités dommages Enquête plan de prévention des risques Action relative à la construction immobilière Recrutement Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 3- Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6466) Rectificatif / Erratum Divers (6500) Modification de la Forme juridique Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6420) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 5 Incident de paiement Divers (6471) Changement de nationalité Différend contractuel (6505) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 7 Attestation de régularité fiscale Demande de paiement (6476) Résultats financiers positifs Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 4 Différend entre l'assuré et son assureur Nomination dans l’équipe de direction Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Divers (6515) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6447) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Réclamation d'un bien (5040) Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6487) Fusion / rachat / prise de participation Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Condamnation Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Réorganisation / licenciements Fin de Garantie financière Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord des créanciers (5013) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Différend contractuel (6498) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel relatif à un bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 4- Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6469) Mariage du dirigeant Action afin de contraindre la communication des documents Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6426) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 6 Délai initial de paiement dépassé Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Evénement divers Demande de paiement (remboursement des cotisations) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Insolvabilité constatée (5033) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement (6513) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Enquête Publique Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6484) Nomination dans l'équipe de direction Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Divers (6518) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Avis aux actionnaires Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Création de site / extension Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 2 Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6496) Sinistres naturels / accidentels / criminels Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6414) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 4+ Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6467) Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6501) Modification du Capital social Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6421) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 5- Retard de paiement signalé Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Changement de domicile Désaccord contractuel (6506) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6477) Publications de résultats Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Demande de paiement des cotisations sociales différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action pour prolonger la période d'observation (5036) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'une indemnité (6482) Témoignages de dirigeants, perspectives Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Divers (6516) Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Plan d'Occupation des Sols (POS) Publication des Comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 9 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Innovations / Nouveaux produits / Marques Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Désaccord des créanciers (5009) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Voirie Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Grève / conflit social Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Subventions / obtention d'aides publiques Différend contractuel (6499) Résiliation de bail (local commercial) Mise en vente des actions en déshérence Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6470) Divorce du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Mouvement des Dirigeants Action juridique (6300) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 6- Paiements des cotisations sociales à jour Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Modification de la dénomination Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Renonciation d'une garantie financière (6323) Différend lié au bail Action visant à rendre publics les comptes annuels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Notation / avis des analystes Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement d'un établissement bancaire Sollicitation d'un expert (6446) Avis administratif Réclamation d'un bien (5039) Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 7 Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Levée de fonds / introduction en bourse Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Arrêté préfectoral Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Modification de l'adresse du Siège social Nouvelle Garantie financière Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 2- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6497) Produits dangereux pour les consommateurs Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 4 Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6468) Modification matrimoniale du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réduction de capital social Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 6+ Paiements réguliers signalés Action visant la restitution d'un bien (6473) Nomination d'un Curateur successoral Divers (6507) Sollicitation d'un mandataire (6321) Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6438) Insolvabilité constatée (5032) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Différend contractuel (6478) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Enquête administrative Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Décès du dirigeant Contestation de la dénomination Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6517)
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