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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Procédure de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Rejet du plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Modification du plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Extension de la sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Exécution du plan de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Procédure Collective Extension de la liquidation judiciaire Désaccord contractuel (6414) Enquête Publique Cotation Banque de France : 2 Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Retard de paiement signalé Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6467) Création de site / extension Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 5- Demande de paiement des cotisations sociales Démarche d'un créancier (5014) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Sinistres naturels / accidentels / criminels Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Annulation d'annonce parue précédemment Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification du Capital social Divers (6516) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant différend lié à la tenue de l'assemblée générale Changement de domicile Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Mise en vente des actions en déshérence Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publications de résultats Publication des Comptes consolidés et rapports Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Action juridique (6300) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Interdiction administrative Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Conflit entre actionnaires Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 3 Renonciation d'une garantie financière (6323) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Réclamation d'indemnités dommages Innovations / Nouveaux produits / Marques Paiements des cotisations sociales à jour Réclamation d'un bien (5039) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Voirie Cotation Banque de France : 5+ Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6470) Grève / conflit social Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 6- Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Résiliation de bail (local commercial) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Nouvelle Garantie financière Action visant à rendre publics les comptes annuels Divorce du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Mouvement des Dirigeants Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Sollicitation d'un expert (6446) Modification de la dénomination Convocation aux assemblées Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Procédure de règlement amiable Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Notation / avis des analystes Publication de comptes annuels simplifiés Recherche de garanties (6354) Insolvabilité constatée (5032) Action en responsabilité Reproches du constructeur contre le sous-traitant Avis administratif Cotation Banque de France : 2- Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Réclamation d'indemnités dommages Levée de fonds / introduction en bourse Paiements réguliers signalés Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6497) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 4 Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6468) Modification de l'adresse du Siège social Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6507) Sollicitation d'un expert Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 6+ Demande de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant la restitution d'un bien (6473) Produits dangereux pour les consommateurs Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Modification matrimoniale du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Réduction de capital social Divers (6517) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Contestation des décisions prises par les dirigeants Nomination d'un Curateur successoral Ordonnance rendue Désaccord contractuel (6347) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action concernant le dirigeant (6451) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Enquête administrative Cotation Banque de France : 2+ Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Réclamation d'indemnités dommages Décès du dirigeant Incident de paiement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action relative à la construction immobilière Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Avis Financier Cotation Banque de France : 3- Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6466) Investissements Attestation de régularité fiscale Réclamation d'un bien (5040) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement Désaccord des créanciers (5013) Divers (6471) Recrutement Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Modification de la Forme juridique Divers (6515) Fin de Garantie financière Litige avec le syndic (6442) Changement de nationalité Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6447) Résultats financiers positifs Publication des Comptes annuels et rapports Désaccord contractuel (6350) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Divers (6487) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Procédure de règlement agricole Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord d'un salarié (6454) Nomination dans l’équipe de direction Autorisation administrative Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Insolvabilité constatée (5033) Action liée à la Cession de titres ou de parts Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 3+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Délai initial de paiement dépassé Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Condamnation Cotation Banque de France : 4- Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6469) Réorganisation / licenciements Ancienne Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement Démarche d'un créancier (5016) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement (6513) Divers (6439) Mariage du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiement) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Divers (6518) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Evénement divers Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Désaccord contractuel (6348) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Résolution de la conciliation Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Démarche d'un créancier (6363) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise
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