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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Procédure de sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Liquidation Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Résolution du plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Modification du plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Procédure Collective Appel du ministère public Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Extension de la sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Exécution du plan de sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Redressement Judiciaire Interdiction de gérer Grève / conflit social Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action juridique (6300) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Voirie Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un expert (6446) Résiliation de bail (local commercial) Convocation aux assemblées Renonciation d'une garantie financière (6323) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Paiements des cotisations sociales à jour Subventions / obtention d'aides publiques Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche d'un créancier (5016) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Mouvement des Dirigeants Publication de comptes annuels simplifiés Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Ancienne Cotation Banque de France : 7 Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 4 Nouvelle Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Notation / avis des analystes Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 6+ Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Avis administratif Divers (6507) Sollicitation d'un expert Modification de l'adresse du Siège social Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Procédure de règlement amiable Action pour prolonger la période d'observation (5036) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Recherche de garanties (6354) Arrêté préfectoral Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6438) Contestation des décisions prises par les dirigeants Produits dangereux pour les consommateurs Ordonnance rendue Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Paiements réguliers signalés Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6517) Désaccord des créanciers (5009) Action concernant le dirigeant (6451) Réduction de capital social Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Modification matrimoniale du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 2+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 5 Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 3- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 5 Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6471) Désaccord contractuel (6347) Enquête administrative Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Investissements Cotation Banque de France : 7 Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Avis Financier Désaccord contractuel (6510) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Recrutement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Réclamation d'un bien (5039) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Incident de paiement Enquête plan de prévention des risques Divers (6515) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel (6447) Modification de la Forme juridique Publication des Comptes annuels et rapports Demande de paiement Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Attestation de régularité fiscale Rectificatif / Erratum Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Demande de paiement Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 4 Changement de nationalité Cotation Banque de France : 1 Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Ancienne Cotation Banque de France : 8 Résultats financiers positifs Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 4- Fin de Garantie financière Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 6 Non reconstitution des fonds propres Insolvabilité constatée (5032) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel (6350) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Remise en cause du bail commercial Réorganisation / licenciements Désistement d'instance (à la demande de paiement) Procédure de règlement agricole Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Condamnation Demande de paiement (6513) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6439) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Délai initial de paiement dépassé Projet relatif à la Loi sur l'eau Divers (6518) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Mariage du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 2 Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Evénement divers Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 5- Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6348) Enquête Publique Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Création de site / extension Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Résolution de la conciliation Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche d'un créancier (6363) Avis aux actionnaires Divers (6511) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Sinistres naturels / accidentels / criminels Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Retard de paiement signalé Déclaration d'utilité publique (DUP) Divers (6516) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Modification du Capital social Publication des Comptes consolidés et rapports Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Annulation d'annonce parue précédemment Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Désaccord des créanciers (5013) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Demande de paiement des cotisations sociales Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Changement de domicile Cotation Banque de France : 1- Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Publications de résultats Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 5+ Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 6- Mise en vente des actions en déshérence Insolvabilité constatée (5033) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement (affacturage) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Différend lié au bail
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