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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Renouvellement de la période d'observation Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Redressement Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Collective Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture du plan Procédure Européenne Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure de sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de cession Appel du ministère public Jugement rejetant le plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Rejet du plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Modification du plan de sauvegarde Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Modification du plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Clôture du Plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification des mandataires Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Résolution du plan de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Extension de la sauvegarde Plan de cession avec location gérance Jugement Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Exécution du plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Attestation de régularité fiscale Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Divers (6507) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Sollicitation d'un expert Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement d'un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Enquête Publique Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6438) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Nomination dans l'équipe de direction Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Demande de paiement Contestation de la dénomination Avis aux actionnaires Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Fin de Garantie financière Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Création de site / extension Ordonnance rendue Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6350) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Déclaration d'utilité publique (DUP) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Non reconstitution des fonds propres Démarche d'un créancier (5016) Sinistres naturels / accidentels / criminels Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action relative à la construction immobilière Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement agricole Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Modification du Capital social Divers (6500) Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6420) Changement de domicile Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Différend contractuel (6505) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Contestation autour de la vente du fonds Publications de résultats Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Demande de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Demande de paiement Sanction DGCCRF pour retards de paiement Plan d'Occupation des Sols (POS) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Désaccord des créanciers (5009) Innovations / Nouveaux produits / Marques Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Divers (6487) Désaccord contractuel (6348) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Voirie Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Démarche d'un créancier (5014) Grève / conflit social Publication des Comptes annuels et rapports Action liée à la Cession de titres ou de parts Démarche d'un créancier (6363) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Résolution de la conciliation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Résiliation de bail (local commercial) Autorisation administrative Différend contractuel (6498) Retard de paiement signalé Désaccord contractuel relatif à un bail Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Mouvement des Dirigeants Action afin de contraindre la communication des documents Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6426) Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Remise en cause du bail commercial Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis administratif Demande de paiement (6513) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6439) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Levée de fonds / introduction en bourse Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Divers (6484) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Arrêté préfectoral Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Modification de l'adresse du Siège social Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Environnement et installation classée (IPCE) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Produits dangereux pour les consommateurs Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6414) Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Action juridique (6300) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réduction de capital social Désaccord contractuel (6501) Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6421) Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6506) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Contestation autour de la vente du fonds Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement d'un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête administrative Divers (6511) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Décès du dirigeant Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Réclamation d'une indemnité (6482) Demande de paiement Contestation des méthodes concurrentielles Avis Financier Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Nouvelle Garantie financière Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Investissements Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Enquête plan de prévention des risques Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Recrutement Publication des Comptes consolidés et rapports Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Recherche de garanties (6354) Réclamation d'indemnités dommages Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement amiable Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Modification de la Forme juridique Différend contractuel (6499) Paiements réguliers signalés Réclamation d'indemnités dommages (6417) Changement de nationalité Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Contestation autour de la vente du fonds Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend lié au bail Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Demande de paiement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'un bien (5040) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant à rendre publics les comptes annuels Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Fusion / rachat / prise de participation Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Désaccord contractuel (6347) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Condamnation Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord des créanciers (5013) Réorganisation / licenciements Convocation aux assemblées Action en responsabilité Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6497) Incident de paiement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres
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