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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Rejet du plan de sortie de crise Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Modification du plan de sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Appel du ministère public Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture du Plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Procédure Collective Résolution du plan de sortie de crise Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Extension de la sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Exécution du plan de sauvegarde Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Modification du plan de cession Modification des mandataires Modification de la durée du Plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Jugement Modification de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Jugement rejetant le plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Désaccord contractuel (6350) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Non reconstitution des fonds propres Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action relative à la construction immobilière Décès du dirigeant Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Enquête administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Procédure de règlement agricole Divers (6500) Investissements Désaccord contractuel (6420) Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 3- Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6466) Avis Financier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'un bien (5039) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Différend contractuel (6505) Recrutement Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 5 Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Divers (6471) Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement Désaccord contractuel (6510) Modification de la Forme juridique Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 7 Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement (6476) Rectificatif / Erratum Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Différend entre l'assuré et son assureur Changement de nationalité Résultats financiers positifs Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Désaccord contractuel (6348) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Divers (6487) Action liée à la Cession de titres ou de parts Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Résolution de la conciliation Différend contractuel (6498) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel relatif à un bail Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 3+ Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Réclamation d'indemnités dommages Plan Local d'Urbanisme (PLU) Insolvabilité constatée (5032) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 4- Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6469) Condamnation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement (remboursement des cotisations) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6 Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Projet relatif à la Loi sur l'eau Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (6513) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Divers (6439) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6479) Mariage du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Divers (6484) Evénement divers Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Mise en vente des actions en déshérence Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6496) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6501) Création de site / extension Désaccord contractuel (6421) Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 4+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6467) Avis aux actionnaires Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Renonciation d'une garantie financière (6323) Réclamation d'un bien (5040) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6506) Sinistres naturels / accidentels / criminels Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 5- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6511) Modification du Capital social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6477) Annulation d'annonce parue précédemment Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Nouvelle Garantie financière Réclamation d'une indemnité (6482) Changement de domicile Publications de résultats Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Conflit entre actionnaires Témoignages de dirigeants, perspectives Réclamation d'indemnités dommages Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Procédure de règlement amiable Différend contractuel (6499) Innovations / Nouveaux produits / Marques Réclamation d'indemnités dommages (6417) Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 3 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Réclamation d'indemnités dommages Plan d'Occupation des Sols (POS) Insolvabilité constatée (5033) Sollicitation d'un mandataire (6321) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'indemnités dommages Grève / conflit social Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 5+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6470) Voirie Demande de paiement Demande de paiement (affacturage) Résiliation de bail (local commercial) Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 6- Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Subventions / obtention d'aides publiques Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Mouvement des Dirigeants Action visant à rendre publics les comptes annuels Ancienne Cotation Banque de France : 0 Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Divorce du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord contractuel (6347) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Modification de la dénomination Notation / avis des analystes Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action en responsabilité Désaccord contractuel (6497) Levée de fonds / introduction en bourse Reproches du constructeur contre le sous-traitant Incident de paiement Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Avis administratif Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'indemnités dommages Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 4 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6468) Arrêté préfectoral Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement Demande de paiement Divers (6507) Produits dangereux pour les consommateurs Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 6+ Désaccord des créanciers (5009) Action visant la restitution d'un bien (6473) Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Réduction de capital social Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Démarche d'un créancier (5014) Différend contractuel (6478) Modification matrimoniale du dirigeant Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Contestation de la dénomination Demande de paiement Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Fin de Garantie financière Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Nomination d'un Curateur successoral
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