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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Exécution du plan de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession Modification du plan de cession Procédure de sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Plan de cession avec location gérance Jugement Liquidation Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Modification du plan de sauvegarde Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Procédure Collective Clôture du plan Procédure Européenne Clôture du Plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession (partielle) Faillite personnelle Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Redressement Judiciaire simplifié Avis de Dépôt Résolution du plan de cession Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Fin de la mission du mandataire Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6420) Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Divorce du dirigeant Divers (6500) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement Modification de la dénomination Différend contractuel (6505) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6510) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Demande de paiement des cotisations sociales Inscription d'un Privilège du Trésor Public Notation / avis des analystes Levée de fonds / introduction en bourse Divers (6515) Insolvabilité constatée (5033) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Avis administratif Différend entre l'assuré et son assureur Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement Sanction DGCCRF pour retards de paiement Modification de l'adresse du Siège social Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6447) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Publication des Comptes annuels et rapports Arrêté préfectoral Divers (6487) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Mise en vente des actions en déshérence Autorisation administrative Environnement et installation classée (IPCE) Action liée à la Cession de titres ou de parts Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel relatif à un bail Réduction de capital social Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Action juridique (6300) Modification matrimoniale du dirigeant Différend contractuel (6498) Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Renonciation d'une garantie financière (6323) Nomination d'un Curateur successoral Action afin de contraindre la communication des documents Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement (6513) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Enquête administrative Désaccord contractuel (6479) Demande de paiement d'un établissement bancaire Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Décès du dirigeant Investissements Divers (6518) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Nouvelle Garantie financière Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Avis Financier Divers (6484) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Recrutement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Enquête plan de prévention des risques Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement amiable Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6496) Démarche d'un créancier (5014) Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6414) Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Sollicitation d'un mandataire (6321) Changement de nationalité Désaccord contractuel (6501) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6506) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Divers (6511) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Nomination dans l’équipe de direction Fusion / rachat / prise de participation Divers (6516) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Ancienne Cotation Banque de France : 0 différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Plan Local d'Urbanisme (PLU) Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Contestation des méthodes concurrentielles Réorganisation / licenciements Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Réclamation d'un bien (5039) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Publication des Comptes consolidés et rapports Condamnation Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6347) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Interdiction administrative Projet relatif à la Loi sur l'eau Conflit entre actionnaires Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Incident de paiement Réclamation d'indemnités dommages (6417) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Mariage du dirigeant Différend contractuel (6499) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Attestation de régularité fiscale Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement Evénement divers Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement (affacturage) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Demande de paiement Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Insolvabilité constatée (5032) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Enquête Publique Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement d'un établissement bancaire Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Nomination dans l'équipe de direction Création de site / extension Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Sollicitation d'un expert (6446) Fin de Garantie financière Convocation aux assemblées Avis aux actionnaires Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Non reconstitution des fonds propres Publication de comptes annuels simplifiés Déclaration d'utilité publique (DUP) Action en responsabilité Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6350) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Reproches du constructeur contre le sous-traitant Modification du Capital social Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement agricole Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6497) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Changement de domicile Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Publications de résultats Divers (6507) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Témoignages de dirigeants, perspectives Innovations / Nouveaux produits / Marques Divers (6517) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Plan d'Occupation des Sols (POS) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement Contestation de la dénomination Grève / conflit social Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Réclamation d'un bien (5040) Action concernant le dirigeant (6451) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Voirie Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6348) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Résolution de la conciliation Subventions / obtention d'aides publiques Action relative à la construction immobilière Désaccord des créanciers (5013) Démarche d'un créancier (6363) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur
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