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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Exécution du plan de sauvegarde Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Exécution du plan de sortie de crise Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Procédure Collective Liquidation Judiciaire Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Déclaration d'utilité publique (DUP) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Sinistres naturels / accidentels / criminels Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Demande de paiement d'un établissement d'assurance Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 2+ Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Réclamation d'indemnités dommages Modification du Capital social Désaccord contractuel (6347) Action relative à la construction immobilière Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Insolvabilité constatée (5032) Changement de domicile Cotation Banque de France : 3- Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6466) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Incident de paiement Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Publications de résultats Cotation Banque de France : 5 Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Divers (6471) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Plan d'Occupation des Sols (POS) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Innovations / Nouveaux produits / Marques Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Demande de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Voirie Ancienne Cotation Banque de France : 8 Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Grève / conflit social Publication des Comptes annuels et rapports Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6487) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 1 Fin de Garantie financière Désaccord d'un salarié (6454) Résiliation de bail (local commercial) Autorisation administrative Demande de paiement Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à mettre un terme au plan (5030) Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 3+ Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'indemnités dommages Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6350) Différend contractuel (6498) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 4- Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6469) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Délai initial de paiement dépassé Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Réclamation d'un bien (5040) Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 6 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Avis administratif Ancienne Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement (6513) Divers (6439) Levée de fonds / introduction en bourse Désistement d'instance (à la demande de paiement) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord des créanciers (5013) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Arrêté préfectoral Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Modification de l'adresse du Siège social Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Demande de paiement Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Environnement et installation classée (IPCE) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Produits dangereux pour les consommateurs Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6414) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 2 Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6496) Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Insolvabilité constatée (5033) Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 4+ Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6467) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 5- Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Enquête administrative Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Décès du dirigeant Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Demande de paiement Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche d'un créancier (5016) Avis Financier Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Investissements Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Enquête plan de prévention des risques Ancienne Cotation Banque de France : 9 Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Recrutement Publication des Comptes consolidés et rapports Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 1- Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Modification de la Forme juridique Interdiction administrative Demande de paiement Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Changement de nationalité Cotation Banque de France : 3 Mise en vente des actions en déshérence Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6499) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Action pour prolonger la période d'observation (5036) Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 5+ Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6470) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Paiements des cotisations sociales à jour Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 6- Renonciation d'une garantie financière (6323) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord des créanciers (5009) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Fusion / rachat / prise de participation Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Démarche d'un créancier (5014) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Condamnation Ancienne Cotation Banque de France : 7 Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Réorganisation / licenciements Convocation aux assemblées Demande de paiement d'un établissement bancaire Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 1+ Nouvelle Garantie financière Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Publication de comptes annuels simplifiés Demande de paiement Action en responsabilité Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 2- Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Réclamation d'indemnités dommages Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6497) Recherche de garanties (6354) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Evénement divers Cotation Banque de France : 4 Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6468) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Paiements réguliers signalés Divers (6507) Sollicitation d'un expert Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 6+ Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant la restitution d'un bien (6473) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Enquête Publique Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Nomination dans l'équipe de direction Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Avis aux actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Création de site / extension Ordonnance rendue Demande de paiement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination
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