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Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Liquidation Judiciaire Modification des mandataires Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Modification du plan de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Modification du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Jugement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Extension de la sauvegarde Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Exécution du plan de sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Exécution du plan de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Appel du ministère public Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Procédure Collective Fin de la mission du mandataire Plan de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Levée de l’inaliénabilité Procédure de sauvegarde Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Rejet du plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Demande de paiement Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Divorce du dirigeant Nouvelle Garantie financière Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Mouvement des Dirigeants Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages (6417) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Modification de la dénomination Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Différend contractuel (6499) Réclamation d'un bien (5039) Contestation autour de la vente du fonds Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Notation / avis des analystes Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Avis administratif Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Levée de fonds / introduction en bourse Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Arrêté préfectoral Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Modification de l'adresse du Siège social Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Environnement et installation classée (IPCE) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Produits dangereux pour les consommateurs Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Modification matrimoniale du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 0 Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Insolvabilité constatée (5032) Réduction de capital social Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Reproches du constructeur contre le sous-traitant Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Nomination d'un Curateur successoral Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6497) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Enquête administrative Incident de paiement Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Décès du dirigeant Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Avis Financier Attestation de régularité fiscale Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Investissements Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Enquête plan de prévention des risques Ancienne Cotation Banque de France : 4 Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Recrutement Contestation de la dénomination Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Rectificatif / Erratum Ancienne Cotation Banque de France : 8 Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à mettre un terme au plan (5030) Modification de la Forme juridique Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Changement de nationalité Fin de Garantie financière Action relative à la construction immobilière Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6420) Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Résultats financiers positifs Non reconstitution des fonds propres Divers (6500) Contestation autour de la vente du fonds Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Désaccord des créanciers (5013) Nomination dans l’équipe de direction Procédure de règlement agricole Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Fusion / rachat / prise de participation Inscription d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Condamnation Ancienne Cotation Banque de France : 3 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Réorganisation / licenciements Sanction DGCCRF pour retards de paiement Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Projet relatif à la Loi sur l'eau Ancienne Cotation Banque de France : 6 Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Mariage du dirigeant Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Insolvabilité constatée (5033) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Evénement divers Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Différend contractuel (6498) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6426) Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Résolution de la conciliation Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Enquête Publique Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Démarche d'un créancier (5016) Nomination dans l'équipe de direction Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Avis aux actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Création de site / extension Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Déclaration d'utilité publique (DUP) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Sinistres naturels / accidentels / criminels Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Annulation d'annonce parue précédemment Ancienne Cotation Banque de France : 9 Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Modification du Capital social Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Changement de domicile Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6496) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6421) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Désaccord des créanciers (5009) Publications de résultats Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6501) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Démarche d'un créancier (5014) Témoignages de dirigeants, perspectives Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6506) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Plan d'Occupation des Sols (POS) Paiements des cotisations sociales à jour Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Innovations / Nouveaux produits / Marques Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Renonciation d'une garantie financière (6323) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Voirie Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Grève / conflit social Contestation des méthodes concurrentielles Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement d'un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Subventions / obtention d'aides publiques Ancienne Cotation Banque de France : 7 Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Résiliation de bail (local commercial) Contestation des pratiques concurrentielles (6405)
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