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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de plan Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Redressement Judiciaire simplifié Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Procédure Collective Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Exécution du plan de sortie de crise Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Plan de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rejet de plan Plan de cession Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Procédure de sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Liquidation Judiciaire Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Modification du plan de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Modification du plan de sortie de crise Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Clôture du Plan de sortie de crise Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Réclamation d'indemnités dommages Délai initial de paiement dépassé Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Fusion / rachat / prise de participation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Divers (6507) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 3 Condamnation Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Réorganisation / licenciements Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Projet relatif à la Loi sur l'eau Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Contestation de la dénomination Demande de paiement Divers (6517) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Contestation des décisions prises par les dirigeants Mariage du dirigeant Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Désaccord contractuel (6348) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Réclamation d'un bien (5040) Action concernant le dirigeant (6451) Evénement divers Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action relative à la construction immobilière Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Résolution de la conciliation Divers (6500) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6420) Retard de paiement signalé Enquête Publique Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Nomination dans l'équipe de direction Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Différend contractuel (6505) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Création de site / extension Demande de paiement Désaccord contractuel (6510) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Sinistres naturels / accidentels / criminels Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement des cotisations sociales Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement Divers (6515) Insolvabilité constatée (5033) Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Annulation d'annonce parue précédemment Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Modification du Capital social Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6447) Changement de domicile Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Publications de résultats Mise en vente des actions en déshérence Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Différend contractuel (6498) Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Action juridique (6300) Action afin de contraindre la communication des documents Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6426) Paiements des cotisations sociales à jour Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Innovations / Nouveaux produits / Marques Renonciation d'une garantie financière (6323) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Voirie Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Grève / conflit social Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement (6513) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Divers (6439) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Subventions / obtention d'aides publiques Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Résiliation de bail (local commercial) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Mouvement des Dirigeants Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement Divers (6518) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Divorce du dirigeant Nouvelle Garantie financière Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Modification de la dénomination Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6496) Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6414) Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Notation / avis des analystes Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6501) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6421) Paiements réguliers signalés Avis administratif Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Levée de fonds / introduction en bourse Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6506) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Modification de l'adresse du Siège social Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Divers (6511) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Environnement et installation classée (IPCE) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Produits dangereux pour les consommateurs Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement d'un établissement d'assurance Divers (6516) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 0 Modification matrimoniale du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réduction de capital social Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Désaccord contractuel (6347) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Réclamation d'un bien (5039) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Nomination d'un Curateur successoral Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réclamation d'indemnités dommages Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Différend contractuel (6499) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Incident de paiement Enquête administrative Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Décès du dirigeant Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Contestation autour de la vente du fonds Attestation de régularité fiscale Avis Financier Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Investissements Demande de paiement Demande de paiement (affacturage) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 4 Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Recrutement Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Insolvabilité constatée (5032) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ancienne Cotation Banque de France : 8 Rectificatif / Erratum Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Modification de la Forme juridique Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Sollicitation d'un expert (6446) Changement de nationalité Fin de Garantie financière Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Résultats financiers positifs Non reconstitution des fonds propres Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Désaccord contractuel (6497) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l’équipe de direction Procédure de règlement agricole
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