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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Rejet du plan de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Modification du plan de sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Modification du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Procédure Collective Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Plan de sauvegarde Appel du ministère public Résolution du plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Exécution du plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Modification des mandataires Modification du plan de cession Plan de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement Plan de cession avec location gérance Jugement rejetant le plan de sauvegarde Action visant à rendre publics les comptes annuels Modification de la Forme juridique Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Rectificatif / Erratum Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Sollicitation d'un expert (6446) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Convocation aux assemblées Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Incident de paiement Changement de nationalité Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Cotation Banque de France : 1+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement Publication de comptes annuels simplifiés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Attestation de régularité fiscale Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 2- Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Ancienne Cotation Banque de France : 4 Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 4 Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement d'un établissement bancaire Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Fusion / rachat / prise de participation Réorganisation / licenciements Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 6+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Condamnation Divers (6507) Sollicitation d'un expert Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Non reconstitution des fonds propres Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6350) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Contestation des décisions prises par les dirigeants Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Procédure de règlement agricole Ordonnance rendue Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Mariage du dirigeant Divers (6517) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action concernant le dirigeant (6451) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Insolvabilité constatée (5032) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Délai initial de paiement dépassé Evénement divers Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 3- Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Enquête Publique Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Nomination dans l'équipe de direction Création de site / extension Cotation Banque de France : 5 Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Divers (6471) Demande de paiement Avis aux actionnaires Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Sinistres naturels / accidentels / criminels Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 7 Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6348) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Litige avec le syndic (6442) Modification du Capital social Résolution de la conciliation Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Démarche d'un créancier (6363) Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6515) Désaccord contractuel (6447) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Publication des Comptes annuels et rapports Action visant à mettre un terme au plan (5030) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Retard de paiement signalé Changement de domicile Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Cotation Banque de France : 1 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Autorisation administrative Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Publications de résultats Cotation Banque de France : 3+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'un bien (5040) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 4- Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Plan d'Occupation des Sols (POS) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Innovations / Nouveaux produits / Marques Grève / conflit social Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement Voirie Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Résiliation de bail (local commercial) Mise en vente des actions en déshérence Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement (6513) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Mouvement des Dirigeants Action juridique (6300) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divorce du dirigeant Divers (6518) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Renonciation d'une garantie financière (6323) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Insolvabilité constatée (5033) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Paiements des cotisations sociales à jour Modification de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Cotation Banque de France : 2 Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 4+ Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement d'un établissement bancaire Avis administratif Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Levée de fonds / introduction en bourse Modification de l'adresse du Siège social Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 5- Démarche d'un créancier (5016) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Produits dangereux pour les consommateurs Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Réduction de capital social Procédure de règlement amiable Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Recherche de garanties (6354) Modification matrimoniale du dirigeant Divers (6516) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Sollicitation d'un mandataire (6321) Publication des Comptes consolidés et rapports Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Paiements réguliers signalés Nomination d'un Curateur successoral Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Cotation Banque de France : 1- Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Réclamation d'indemnités dommages Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Interdiction administrative Action pour prolonger la période d'observation (5036) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 3 Désaccord des créanciers (5009) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Enquête administrative Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 5+ Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Avis Financier Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 0 Investissements Recrutement Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 6- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel (6347) Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail
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