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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de cession Modification des mandataires Plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement Extension de la sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Exécution du plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture après cession Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Redressement Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Procédure de sauvegarde Avis de Dépôt Appel du ministère public Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Procédure Collective Jugement rejetant le plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Rejet du plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Modification du plan de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Modification du plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture du Plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Divorce du dirigeant Demande de paiement Désaccord contractuel (6470) Mouvement des Dirigeants Demande de paiement (affacturage) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Modification de la dénomination Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Procédure de règlement amiable Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Notation / avis des analystes Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Avis administratif Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Levée de fonds / introduction en bourse Paiements réguliers signalés Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Arrêté préfectoral Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Modification de l'adresse du Siège social Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action en responsabilité Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'indemnités dommages Produits dangereux pour les consommateurs Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6497) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6468) Réduction de capital social Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6507) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord des créanciers (5013) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6347) Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Divers (6517) Enquête administrative Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Décès du dirigeant Incident de paiement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Avis Financier Demande de paiement Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Investissements Attestation de régularité fiscale Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement Insolvabilité constatée (5033) Réclamation d'indemnités dommages Recrutement Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action relative à la construction immobilière Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Rectificatif / Erratum Demande de paiement d'un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6466) Modification de la Forme juridique Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6500) Différend contractuel (6505) Fin de Garantie financière Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Changement de nationalité Demande de paiement Divers (6471) Désaccord contractuel (6510) Non reconstitution des fonds propres Démarche d'un créancier (5016) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6350) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Divers (6515) Procédure de règlement agricole Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Nomination dans l’équipe de direction Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Plan Local d'Urbanisme (PLU) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Fusion / rachat / prise de participation Délai initial de paiement dépassé Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Condamnation Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Réorganisation / licenciements Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action liée à la Cession de titres ou de parts Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'indemnités dommages Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ancienne Cotation Banque de France : 6 Différend contractuel (6498) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Mariage du dirigeant Demande de paiement Désaccord contractuel (6469) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement (remboursement des cotisations) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Démarche d'un créancier (5014) Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Evénement divers Désaccord contractuel (6348) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement (6513) Résolution de la conciliation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6518) Enquête Publique Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Nomination dans l'équipe de direction Retard de paiement signalé Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Avis aux actionnaires Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Création de site / extension Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'indemnités dommages Sinistres naturels / accidentels / criminels Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6501) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6467) Modification du Capital social Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6506) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Changement de domicile Demande de paiement Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Divers (6511) Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Publications de résultats Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6516) Action juridique (6300) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Plan d'Occupation des Sols (POS) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Innovations / Nouveaux produits / Marques Paiements des cotisations sociales à jour Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Voirie Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Insolvabilité constatée (5032) Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Grève / conflit social Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Conflit entre actionnaires Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement d'un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Réclamation d'indemnités dommages Résiliation de bail (local commercial) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Différend contractuel (6499)
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