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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Redressement Judiciaire simplifié Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de cession Extension de la sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Exécution du plan de sauvegarde Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Redressement Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation du plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Résolution du plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Procédure Collective Liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Appel du ministère public Résolution du plan de cession Modification du plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Clôture du Plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Divorce du dirigeant Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Mouvement des Dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action concernant le dirigeant (6451) Réclamation d'indemnités dommages Modification de la dénomination Demande de paiement d'un établissement bancaire Action relative à la construction immobilière Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 2+ Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'un bien (5040) Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6466) Notation / avis des analystes Demande de paiement Divers (6500) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Cotation Banque de France : 5 Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6471) Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6505) Désaccord des créanciers (5013) Contestation autour de la vente du fonds Avis administratif Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 7 Procédure de règlement amiable Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Modification de l'adresse du Siège social Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Environnement et installation classée (IPCE) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Sollicitation d'un mandataire (6321) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Produits dangereux pour les consommateurs Paiements réguliers signalés Divers (6515) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Litige avec le syndic (6442) Modification matrimoniale du dirigeant Publication des Comptes annuels et rapports Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Réduction de capital social Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6447) Nomination d'un Curateur successoral Autorisation administrative Demande de paiement Action liée à la Cession de titres ou de parts Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 1 Insolvabilité constatée (5033) Désaccord d'un salarié (6454) Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement d'un établissement d'assurance Différend contractuel (6498) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel relatif à un bail Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 3+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6469) Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6347) Action afin de contraindre la communication des documents Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6426) Enquête administrative Cotation Banque de France : 4- Cotation Banque de France : 6 Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Investissements Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Démarche d'un créancier (5016) Remise en cause du bail commercial Avis Financier Enquête plan de prévention des risques Désistement d'instance (à la demande de paiement) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Recrutement Incident de paiement Demande de paiement (6513) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Divers (6439) Rectificatif / Erratum Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Demande de paiement Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Modification de la Forme juridique Attestation de régularité fiscale Divers (6518) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Changement de nationalité Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6496) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 2 Action pour prolonger la période d'observation (5036) Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6467) Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 5- Non reconstitution des fonds propres Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6506) Démarche d'un créancier (5014) Contestation autour de la vente du fonds Plan Local d'Urbanisme (PLU) Condamnation Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Réorganisation / licenciements Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Divers (6511) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Projet relatif à la Loi sur l'eau Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Délai initial de paiement dépassé Divers (6516) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Mariage du dirigeant Publication des Comptes consolidés et rapports Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ancienne Cotation Banque de France : 3 Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Interdiction administrative Demande de paiement Conflit entre actionnaires Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 1- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'un bien (5039) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Différend contractuel (6499) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6470) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Contestation autour de la vente du fonds Enquête Publique Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6- Résolution de la conciliation Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Création de site / extension Démarche d'un créancier (6363) Demande de paiement (affacturage) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Différend lié au bail Avis aux actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Sinistres naturels / accidentels / criminels Retard de paiement signalé Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant à rendre publics les comptes annuels Annulation d'annonce parue précédemment Convocation aux assemblées Demande de paiement Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Modification du Capital social Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Sollicitation d'un expert (6446) Changement de domicile Publication de comptes annuels simplifiés Demande de paiement des cotisations sociales Action en responsabilité Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 1+ Insolvabilité constatée (5032) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réclamation d'indemnités dommages Publications de résultats Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 2- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6468) Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 6+ Mise en vente des actions en déshérence Action visant la restitution d'un bien (6473) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6507) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Sollicitation d'un expert Plan d'Occupation des Sols (POS) Voirie Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action juridique (6300) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Grève / conflit social Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6438) Subventions / obtention d'aides publiques Ordonnance rendue Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Résiliation de bail (local commercial) Paiements des cotisations sociales à jour Divers (6517) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Contestation des décisions prises par les dirigeants
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