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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Faillite personnelle Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Plan de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Avis de Dépôt Appel du ministère public Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Résolution du plan de cession Procédure de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Jugement rejetant le plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Rejet du plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Liquidation Judiciaire Interdiction de gérer Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Procédure Collective Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Modification du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification du plan de cession Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Jugement Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Extension de la sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Exécution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Contestation autour de la vente du fonds Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement d'un établissement bancaire Modification de l'adresse du Siège social Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6506) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Fin de Garantie financière Environnement et installation classée (IPCE) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6477) Demande de paiement Produits dangereux pour les consommateurs Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Insolvabilité constatée (5033) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Non reconstitution des fonds propres Modification matrimoniale du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Réclamation d'une indemnité (6482) Désaccord contractuel (6350) Réduction de capital social Contestation des méthodes concurrentielles Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Procédure de règlement agricole Nomination d'un Curateur successoral Publication des Comptes consolidés et rapports Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Interdiction administrative Démarche d'un créancier (5016) Conflit entre actionnaires Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages (6417) Enquête administrative Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Décès du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Différend contractuel (6499) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Contestation autour de la vente du fonds Avis Financier Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement Investissements Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Demande de paiement Recrutement Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Rectificatif / Erratum Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Désaccord contractuel (6348) Modification de la Forme juridique Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Résolution de la conciliation Changement de nationalité Convocation aux assemblées Désaccord des créanciers (5009) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Démarche d'un créancier (6363) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Résultats financiers positifs Publication de comptes annuels simplifiés Démarche d'un créancier (5014) Action en responsabilité Retard de paiement signalé Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Nomination dans l’équipe de direction Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6497) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'indemnités dommages Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement des cotisations sociales Fusion / rachat / prise de participation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 9 Sollicitation d'un expert Condamnation Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Réorganisation / licenciements Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6507) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Projet relatif à la Loi sur l'eau Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Différend contractuel (6478) Demande de paiement Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'un bien (5039) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Mise en vente des actions en déshérence Mariage du dirigeant Ordonnance rendue Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Contestation de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Action juridique (6300) Evénement divers Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Renonciation d'une garantie financière (6323) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action relative à la construction immobilière Paiements des cotisations sociales à jour Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel (6420) Enquête Publique Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Divers (6500) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Contestation autour de la vente du fonds Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement d'un établissement bancaire Création de site / extension Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Différend contractuel (6505) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Nouvelle Garantie financière Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 7 Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement (6476) Demande de paiement Sinistres naturels / accidentels / criminels Inscription d'un Privilège du Trésor Public Insolvabilité constatée (5032) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Annulation d'annonce parue précédemment Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Différend entre l'assuré et son assureur Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Modification du Capital social Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Procédure de règlement amiable Changement de domicile Publication des Comptes annuels et rapports Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Divers (6487) Recherche de garanties (6354) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Sollicitation d'un mandataire (6321) Publications de résultats Autorisation administrative Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action liée à la Cession de titres ou de parts Paiements réguliers signalés Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Différend contractuel (6498) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6426) Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Innovations / Nouveaux produits / Marques Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action afin de contraindre la communication des documents Ancienne Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Remise en cause du bail commercial Voirie Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Grève / conflit social Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Subventions / obtention d'aides publiques Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6479) Désaccord contractuel (6347) Résiliation de bail (local commercial) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'un bien (5040) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Divorce du dirigeant Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Divers (6484) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Mouvement des Dirigeants Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Modification de la dénomination Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord des créanciers (5013) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Incident de paiement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Notation / avis des analystes Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6496) Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6421) Avis administratif Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Levée de fonds / introduction en bourse Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6501) Ancienne Cotation Banque de France : 4
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