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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Extension de la sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Exécution du plan de sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Exécution du plan de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification des mandataires Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Procédure Collective Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Plan de sauvegarde financière accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Plan de traitement de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Jugement Procédure de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Rejet du plan de sortie de crise Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Liquidation Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Modification du plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Appel du ministère public Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Avis Financier Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Investissements Retard de paiement signalé Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Recrutement Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme au plan (5030) Rectificatif / Erratum Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Modification de la Forme juridique Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Changement de nationalité Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Réclamation d'un bien (5040) Résultats financiers positifs Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Contestation de la dénomination Désaccord des créanciers (5013) Mise en vente des actions en déshérence Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action juridique (6300) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Condamnation Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Réorganisation / licenciements Paiements des cotisations sociales à jour Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Projet relatif à la Loi sur l'eau Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Insolvabilité constatée (5033) Mariage du dirigeant Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Evénement divers Demande de paiement Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Démarche d'un créancier (5016) Enquête Publique Procédure de règlement amiable Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Nomination dans l'équipe de direction Recherche de garanties (6354) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Avis aux actionnaires Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Création de site / extension Paiements réguliers signalés Autorisation administrative Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Déclaration d'utilité publique (DUP) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Sinistres naturels / accidentels / criminels Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Modification du Capital social Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Action pour prolonger la période d'observation (5036) Changement de domicile Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord des créanciers (5009) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement (6513) Divers (6439) Publications de résultats Désaccord contractuel (6347) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche d'un créancier (5014) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Plan d'Occupation des Sols (POS) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Innovations / Nouveaux produits / Marques Incident de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Voirie Demande de paiement Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Grève / conflit social Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Résiliation de bail (local commercial) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Divorce du dirigeant Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Mouvement des Dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Fin de Garantie financière Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Réclamation d'un bien (5039) Modification de la dénomination Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Non reconstitution des fonds propres Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6350) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Avis administratif Procédure de règlement agricole Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Levée de fonds / introduction en bourse Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Arrêté préfectoral Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Modification de l'adresse du Siège social Délai initial de paiement dépassé Interdiction administrative Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Environnement et installation classée (IPCE) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Produits dangereux pour les consommateurs Ancienne Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Insolvabilité constatée (5032) Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Réduction de capital social Ancienne Cotation Banque de France : 6 Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6348) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Enquête administrative Résolution de la conciliation Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Décès du dirigeant Démarche d'un créancier (6363) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485)
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