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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Suspension provisoire des poursuites Modification du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification du plan de cession Plan de sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Résolution du plan de sortie de crise Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Redressement Judiciaire simplifié Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Extension de la sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Exécution du plan de sauvegarde Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Exécution du plan de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Faillite personnelle Plan de sauvegarde financière accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Procédure Collective Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Appel du ministère public Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Action juridique (6300) Interdiction administrative Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Conflit entre actionnaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Paiements des cotisations sociales à jour Réclamation d'indemnités dommages (6417) Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Avis administratif Différend contractuel (6499) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Contestation autour de la vente du fonds Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 5+ Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6470) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Insolvabilité constatée (5032) Arrêté préfectoral Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement (affacturage) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Différend lié au bail Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 6- Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Demande de paiement d'un établissement bancaire Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Environnement et installation classée (IPCE) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Nouvelle Garantie financière Réduction de capital social Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Nomination d'un Curateur successoral Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Convocation aux assemblées Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Procédure de règlement amiable Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action en responsabilité Recherche de garanties (6354) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Reproches du constructeur contre le sous-traitant Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Enquête administrative Désaccord contractuel (6497) Paiements réguliers signalés Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Investissements Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Avis Financier Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divers (6507) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Sollicitation d'un expert Recrutement Cotation Banque de France : 6+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Enquête plan de prévention des risques Réclamation d'un bien (5040) Rectificatif / Erratum Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6438) Modification de la Forme juridique Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Différend contractuel (6478) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Changement de nationalité Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Ordonnance rendue Désaccord des créanciers (5013) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Désaccord contractuel (6347) Contestation de la dénomination Résultats financiers positifs Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action relative à la construction immobilière Incident de paiement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6420) Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Divers (6500) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Contestation autour de la vente du fonds Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 5 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6471) Demande de paiement Insolvabilité constatée (5033) Condamnation Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel (6510) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 7 Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement (6476) Demande de paiement d'un établissement bancaire Inscription d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Projet relatif à la Loi sur l'eau Mariage du dirigeant Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Fin de Garantie financière Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Différend entre l'assuré et son assureur Demande de paiement Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evénement divers Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Non reconstitution des fonds propres Publication des Comptes annuels et rapports Démarche d'un créancier (5016) Divers (6487) Désaccord contractuel (6350) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Procédure de règlement agricole Autorisation administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action liée à la Cession de titres ou de parts Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel relatif à un bail Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Enquête Publique Différend contractuel (6498) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6426) Création de site / extension Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Avis aux actionnaires Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement (remboursement des cotisations) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Remise en cause du bail commercial Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 6 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement Action pour prolonger la période d'observation (5036) Déclaration d'utilité publique (DUP) Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement (6513) Divers (6439) Modification du Capital social Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6479) Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Changement de domicile Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Démarche d'un créancier (5014) Divers (6484) Désaccord contractuel (6348) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Publications de résultats Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Résolution de la conciliation Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche d'un créancier (6363) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel (6414) Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6496) Retard de paiement signalé Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6421) Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6501) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Contestation autour de la vente du fonds Grève / conflit social Cotation Banque de France : 5- Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Voirie Désaccord contractuel (6506) Divers (6511) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Résiliation de bail (local commercial) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6477) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Réclamation d'un bien (5039) Subventions / obtention d'aides publiques Divorce du dirigeant Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Mouvement des Dirigeants Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réclamation d'une indemnité (6482) Demande de paiement Contestation des méthodes concurrentielles Modification de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Mise en vente des actions en déshérence Publication des Comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation des pratiques concurrentielles (6405)
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